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bevel tot overlegging van stukken

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

overlegging van stukken

Français

production de documents

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevel tot mededeling van de stukken

Français

jugement de communication de pièces

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling ii. _ overlegging van stukken.

Français

section ii _ la production de documents.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van stukken

Français

signification et notification

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

overlegging van stukken zie: produceren van stukken

Français

pleine juridiction, compétence de —

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onvolledige overlegging van stukken betreffende een bedrijfstak

Français

buchler était le distributeur exclusif d'amersham pour la république fédérale d'allemagne.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

overlegging van invoercertificaten

Français

présentation des certificats d'importation

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bevel tot dagvaarding

Français

l'ordre de citer

Dernière mise à jour : 2020-09-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

gerechtelijk bevel tot vrijlating

Français

décision judiciaire ordonnant la remise en liberté

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vii) overlegging van gegevens;

Français

vii) communication de données;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1e fase: bevel tot opschorting

Français

1ère étape: ordre de suspension

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het horen van getuigen en de overlegging van stukken in de aangezochte staat

Français

audition de témoins et production de documents dans l'etat requis

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevel tot doorhaling (overheidsopdrachten)

Français

ordonnance de radiation (marchés publics)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

d) rechterlijk bevel tot ontbinding.

Français

d) une mesure judiciaire de dissolution.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

stelsel, namelijk bevel tot bevriezing (

Français

) et des ordonnances de confiscation (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevel tot doorhaling (houten meubelen)

Français

(compteurs énergie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevel tot doorhaling (gevaarlijke stoffen).

Français

près de 200 millions ont été fournis par les ressources du nouvel instrument communautaire (nic-«facilité ortoli»)(2).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overwegende dat in bepaalde gevallen uitzonderingen op en ontheffingen van de verplichting tot overlegging van bovengenoemde stukken mogelijk moeten zijn ;

Français

la commission des communautÉs europÉennes, considérant que les dispositions prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la valeur en douane, vu le traité instituant la communauté économique européenne,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

organisatie van de procesgang bepaalde partijen te verzoeken om schriftelijke beantwoording van vragen en om overlegging van stukken.

Français

sur rapport du juge rapporteur, le tribunal a décidé d'adopter des mesures d'organisation de la procédure en invitant certaines parties à répondre par écrit à des questions et à produire des documents.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de overlegging van een stuk afgegeven naargelang het geval door :

Français

la production d'un document délivré selon le cas par :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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