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Infos

Néerlandais

bewaringstermijn

Français

durée de conservation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewaringstermijn van opgeslagen gegevens

Français

durée de conservation des données stockées

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bewaringstermijn van de gegevens;

Français

la durée de conservation des données;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

c.4) opslag- en bewaringstermijn

Français

c.4) la durée de stockage et de conservation;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(r) de bewaringstermijn van de gegevens;

Français

(p) la durée de conservation des données;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bewaringstermijn van dit register is zesendertig maand.

Français

le délai de conservation de ce registre est de trente-six mois

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

141 voor het gebruik, de beveiliging en de bewaringstermijn ervan.

Français

141 pas 90 jours par période de 180 jours pour les citoyens des deux parties.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

indien dit tijdstip niet is gekend, is de bewaringstermijn tien jaar.

Français

si cette date n'est pas connue, le délai de conservation est de dix ans.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewaringstermijn, wijziging van gegevens en verlies of diefstal van token

Français

durée de conservation des données stockées, modification de données et jetons d’identification perdus ou volés

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voorschriften betreffende de bewaringstermijn voor de begeleidende documenten en de registers.

Français

les règles fixant la durée pendant laquelle les documents d'accompagnement et les registres doivent être conservés.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :

Néerlandais

na afloop van de bewaringstermijn worden de geprotocolleerde gegevens onverwijld gewist.

Français

au terme de la période de conservation, les données journalisées sont immédiatement effacées.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afdeling 3. - technische richtlijnen en bewaringstermijn van de gegevens en documenten

Français

section 3. - instructions techniques et délai de conservation des données et des documents

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Néerlandais

- de betrokkene moet worden geïnformeerd over de voor die gegevens geldende bewaringstermijn.

Français

- les personnes concernées devraient aussi être informées de la durée de conservation des données;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het eesc beveelt aan de bewaringstermijn nauwkeuriger vast te stellen in het voorstel voor een richtlijn.

Français

le cese recommande de préciser plus en détail dans la proposition de directive la durée de conservation des données.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

artikel 20 van de ontwerp-verordening voorziet in een bewaringstermijn van vijf jaar voor elk aanvraagdossier.

Français

l'article 20 du projet de règlement prévoit de conserver chaque dossier de demande pendant cinq ans.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bewaringstermijn van de gegevens is afhankelijk van de wetten, regelingen en procedures van de gegevensverstrekkende lidstaat.

Français

le délai de conservation des données dépend des lois, réglementations et procédures de l’etat membre qui les fournit.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de bewaringstermijn bedraagt in gewone gevallen zes maanden en in geval van overschrijding van de toegestane verblijfsduur vijf jaar.

Français

la durée de conservation des données serait de six mois pour les cas normaux, et de cinq ans en cas de dépassement de la durée de séjour autorisée.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bewaringstermijn van de documenten vermeld in § 1, § 2 en § 3 is twaalf maand.

Français

le délai de conservation des documents prévus au § 1er, § 2 et § 3 est de douze mois.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

in de zin van dit decreet wordt onder sorteertabel de systematische nomenclatuur van archiefcategorieën verstaan met vermelding van bewaringstermijn en definitieve bestemming.

Français

au sens du présent décret, on entend par tableau de tri, la nomenclature systématique de catégorie d'archives qui mentionne leur délai de conservation et leur destination définitive.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

- moet artikel 30 zodanig worden gewijzigd dat de betrokkenen ook moeten worden ingelicht over de bewaringstermijn die voor hun gegevens geldt.

Français

- il conviendrait de modifier l'article 30 afin de veiller à ce que les personnes concernées soient aussi informées de la durée de conservation des données;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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