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French

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bewijs van overschrijving

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

"bewijs van

Français

"elements de preuve

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

bewijs van oorsprong

Français

preuve de l'origine

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 13
Qualité :

Néerlandais

bewijs van inschrijving.

Français

certificat d'immatriculation ;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewijs van inschrijving;

Français

le certificat d’immatriculation;

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bericht van overschrijving c

Français

note de crÉdit/dÉbit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewijs van oorsprong:

Français

 preuve de l'origine

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bedrag van overschrijving( eur)

Français

montant du transfert( eur)

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bewijs van overeenstemming:producent09.

Français

preuve de conformitéproducteur09.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

rechten van overschrijving en registratie

Français

droits de transcription et d'enregistrement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b.v. de akte van overschrijving van het beschikkend gedeelte van een adoptievonnis.

Français

p.ex. l'acte de transcription du dispositif d'un jugement d'adoption.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

reservekopie in & plaats van overschrijven

Français

faire une copie de sauvegarde au lieu d' écraser

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

wijzigingen in de kredieten als gevolg van overschrijvingen

Français

modifications des crédits intervenues par virements

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de percentages van overschrijvingen van de commissie

Français

règles de calcul des pourcentages applicables aux virements de la commission

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de percentages van overschrijvingen van andere instellingen dan de commissie

Français

règles de calcul des pourcentages applicables aux virements des institutions autres que la commission

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- de wijzigingen in de kredieten als gevolg van overschrijvingen;

Français

- les modifications des crédits intervenues par virements,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daartoe moet de typologie van overschrijvingen worden vereenvoudigd en moet de goedkeuringsprocedure voor sommige overschrijvingen worden versoepeld.

Français

À cet effet, la typologie des virements devrait être simplifiée et une plus grande flexibilité devrait être permise dans le cadre de la procédure d'adoption de certains virements.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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