Vous avez cherché: bij gebreke aan betaling (Néerlandais - Français)

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bij gebreke aan betaling

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

bij gebreke aan een advies van de bestendige deputatie;

Français

en l'absence d'un avis de la députation permanente;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij gebrek aan bewijzen

Français

à défaut de preuves

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- bij gebreke aan voormelde referentiebezoldiging bedraagt de bedrijfsvoorheffing 26,75 pct.

Français

- à défaut de la rémunération de référence, le précompte professionnel s'élève à 26,75 pc.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan kennisgeving :

Français

a défaut de cette communication :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechtsmiddelen bij gebrek aan overeenstemming

Français

recours en cas de défaut de conformité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° bij gebrek aan kandidaten.

Français

1° lors d'une pénurie de candidats.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

cif bij gebrek aan te registreren spe

Français

cif aucune spe à enregistrer

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan gewrichts-mobiliteit :

Français

en absence de mobilité articlaire :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ik deed dat bij gebrek aan iets beters.

Français

une grande partie de ce qui a été dit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan overeenstemming beslist de meerderheid.

Français

toutefois, en cas de désaccord, un vote à la majorité est prévu.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan aanwijzingen in de kwaliteitsnormen van het

Français

il faut s'assurer que la méthode utilisée n'entraîne aucune modification mesurable de la composition chimique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beroep is onontvankelijk bij gebrek aan belang.

Français

le recours est irrecevable à défaut d'intérêt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan gegevens moeten vangstregels worden vastgesteld

Français

la mise en place de règles de capture lorsque les données sont insuffisantes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan betaling binnen de vastgestelde termijn wordt door het afdelingshoofd van de bevoegde administratie een dwangbevel uitgevaardigd en uitvoerbaar verklaard.

Français

§ 4. a défaut de paiement dans le délai fixé, le chef de division de l'administration compétente délivre une mise en demeure et la déclare exécutoire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

5° bij gebrek aan een niet-technische samenvatting;

Français

5° en cas d'absence de résumé non technique;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het voorstel of, bij gebrek aan voorstel, de polis :

Français

la proposition ou, à défaut de proposition, la police :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zullen moeten worden verzameld bij gebrek aan generieke gegevens;

Français

peuvent devoir être collectées, lorsque des données spécifiques ne sont pas disponibles;

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan betaling binnen de vastgestelde termijn wordt door de leidinggevende van de exploitatie-entiteit in kwestie een dwangbevel uitgevaardigd en uitvoerbaar verklaard.

Français

en cas de défaut de paiement dans le délai prévu, le responsable de l'entité d'exploitation en question délivrera une contrainte et déclarera celle-ci exécutable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) hetzij, bij gebrek aan bovengenoemde stukken, enig ander bewijsstuk.

Français

c) soit, à défaut, tous documents probants.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

maximale e.i.r.p.-dichtheden bij gebrek aan passende mitigatietechnieken

Français

densités de p.i.r.e maximales en l'absence de techniques d'atténuation appropriées

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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