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bijzondere lasthebber

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

lasthebber

Français

mandataire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lasthebber ad hoc

Français

la propriété

Dernière mise à jour : 2011-10-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de eisers kunnen eenparig de bijzondere lasthebber ontslaan.

Français

les demandeurs peuvent, à l'unanimité, révoquer le mandataire spécial.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

lasthebber van de overheid

Français

personne mandatée par l'autorité publique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

termijndeposito-diensten als lasthebber;

Français

services de dépôts à terme pour le compte du client;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is geen begrafenisondernemer, aangestelde of lasthebber van

Français

n'est pas entrepreneur de pompes funèbres, préposé ou mandataire de cet

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii. - verplichtingen van de lasthebber.

Français

chapitre ii. - des obligations du mandataire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door opzegging van de lastgeving door de lasthebber,

Français

par la renonciation de celui-ci au mandat,

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze bevoegdheid kan worden opgedragen aan een lasthebber.

Français

ce pouvoir peut être délégué à un mandataire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lasthebber mag zich door een raadsman laten bijstaan.

Français

le mandataire pourra se faire assister d'un conseil.

Dernière mise à jour : 2013-02-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lasthebber kan zijn werkzaamheden naar eigen goeddunken organiseren.

Français

le mandataire est libre d'organiser la srructurc de ses activités.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de directie van de inschrijvingen reikt voor elk ingeschreven voertuig één gewone of bijzondere kentekenplaat uit aan de aanvrager van de inschrijving of aan zijn lasthebber.

Français

la direction de l'immatriculation délivre pour chaque véhicule une seule marque d'immatriculation ordinaire ou spéciale au demandeur de l'immatriculation ou à son mandataire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als bijzonder lasthebber aan te stellen, krachtens (bepalingen ter machtiging)

Français

en vertu de [dispositions d'habilitation]

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij wordt bovendien geldig vertegenwoordigd door bijzondere lasthebbers binnen de grenzen van hun mandaat.

Français

elle est en outre valablement représentée par des mandataires spéciaux, dans les limites de leur mandat.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij is bovendien binnen het kader van een opdracht, geldig verbonden door bijzondere lasthebbers.

Français

elle est en outre valablement liée, dans le cadre d'une mission, par des mandataires particuliers.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vennootschap wordt bovendien, binnen de grenzen van hun mandaat geldig vertegenwoordigd door bijzondere lasthebbers.

Français

la société est, en outre, valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad van bestuur kan eveneens alle bijzondere bevoegdheden toekennen aan de lasthebbers van zijn keuze, die al dan niet bestuurders zijn.

Français

le conseil d'administration peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix, administrateur ou non.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dat verzoekschrift was gericht tegen onilait als "lasthebber van de europese instellingen, meer in het bijzonder de commissie".

Français

cette requête élail dirigée contre l'onilait en tant que «délégataire des institutions européennes, plus particulièrement de la commission».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de bestuurder kan, binnen de grenzen van hetgeen bij de wet wordt toegestaan, een deel van zijn bevoegdheden delegeren en ter zake de subdelegatie toestaan aan bijzondere lasthebbers.

Français

l'administrateur peut, dans les limites de ce qui est autorisé par la loi, déléguer certains de ses pouvoirs et en autoriser la subdélégation à des mandataires spéciaux.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het participatiefonds kan, in zijn hoedanigheid van verantwoordelijke voor het dagelijks bestuur en binnen de grenzen van hetgeen is toegestaan door de wet, bepaalde van zijn bevoegdheden delegeren en de subdelegatie ervan toestaan aan bijzondere lasthebbers.

Français

le fonds de participation peut, en sa qualité de délégué à la gestion journalière et dans les limites de ce qui est autorisé par la loi, déléguer certains de ses pouvoirs et en autoriser la subdélégation à des mandataires spéciaux.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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