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Néerlandais

compliance

Français

conformité

Dernière mise à jour : 2015-06-14
Fréquence d'utilisation : 45
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

in compliance

Français

conformes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

compliance management

Français

gestion de la conformité

Dernière mise à jour : 2011-03-25
Fréquence d'utilisation : 22
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

compliance, patient

Français

adhésion du malade

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia
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Néerlandais

compliance-stelsel

Français

référentiel reposant sur le concept de conformité

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

compliance with national law

Français

compliance with national law

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

quasi-statische compliance

Français

compliance quasi statique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

non-discriminatie clausule/ compliance

Français

clause de non-discrimination / conformité

Dernière mise à jour : 2018-04-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

d) randvoorwaarden (cross compliance)

Français

d) conditionnalité

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

speciaal verslag nr. 8/2008is „cross compliance” als beleid doeltreffend?

Français

rapport spécial no

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beleid zodanig afdwingen dat compliance wordt gegarandeerd

Français

une mise en oeuvre des stratégies assurant la conformité

Dernière mise à jour : 2011-03-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beleid zodanig afdwingen dat de compliance wordt gegarandeerd

Français

une mise en oeuvre des stratégies assurant la conformité

Dernière mise à jour : 2011-03-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beleid inzake cross compliance bij de commissie en in zeven lidstaten

Français

politique de conditionnalitÉ auprÈs de la commission et dans sept États

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dezesituatieis ontstaan door devolgende onachtzaamheid bij de tenuitvoerlegging van het beleid inzake cross compliance.

Français

toutefois, dans la plupart des États membres contrôlés, l’audit a révélé que la conditionnalité ne s’appliquait pas aux dépenses encourues en 2007 et les années suivantes au titre de contrats conclus avant janvier 2007.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de rekenkamer is van oordeel dat toepassing van de bovenstaande aanbevelingen zou moeten helpen de potentiële voordelen verder te verwezenlijken die worden verwacht van cross compliance-beleid, dat een essentieel element van het glb vormt.

Français

la cour considère quela mise en œuvre des recommandations susmentionnées devrait contribuer à faciliter la concrétisation des avantages potentiels que la politique en matière de conditionnalité est censée apporter, étant donné qu’elle constitue un élément essentiel dela pac.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

of de doelstellingen van het cross-compliance-beleid in het nieuwe glb (gemeenschappelijk landbouwbeleid), dat bepaalde regels op het gebied van het milieu, de voedselveiligheid, de gezondheid van dieren en planten en het dierenwelzijn voorschrijft, op een specifieke, meetbare, relevante en realistische manier waren vastgesteld en of zij tot gewijzigde landbouwpraktijken hadden geleid (sv 8/2008).

Français

les objectifs de la politique en matière de conditionnalité dans le cadre de la nouvelle pac (politique agricole commune), qui imposent certaines règles dans les domaines de l’environnement, de la sécurité des aliments de la santé des animaux et des végétaux, ainsi que du bien-être des animaux, ont-ils été définis de manière spécifique, mesurable, pertinente et réaliste, et ont-ils permis d’aboutir à une modification des pratiques agricoles (rs n° 8/2008)?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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