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contract ontbinden

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

ontbinden

Français

dissoudre

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontbinding van het contract

Français

résolution du contrat

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontbinding en opschorting van het contract

Français

rupture et suspension du contrat

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

• de mogelijkheid om langlopende contracten te ontbinden.

Français

les huit entreprises de première transformation de l'acier opèrent dans les secteurs des tubes, des tréfileries, des constructions métalliques et de l'offshore pétrolier, des forges, des fonderies et du négoce des ferrailles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ontbinding van dit contract wordt schriftelijk opgesteld.

Français

la rupture du présent contrat fera l'objet d'un écrit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontbinding van een contract is de beëindiging buiten de herroepingstermijn.

Français

on entend par «résolution» la rupture qui intervient en dehors de la période de rétractation.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de modaliteiten en voorwaarden voor ontbinding en schorsing van het contract van toegangsverantwoordelijke overeenkomstig dit besluit

Français

les modalités et les conditions de résiliation et de suspension du contrat de responsable d'accès conformément au présent arrêté;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als geen van beide mogelijk is, kan hij ontbinding van het contract of een prijsreductie eisen.

Français

si aucune de ces deux solutions n'est réalisable, le consommateur peut demander une résolution du contrat' ou une réduction de prix.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

-vergoedingen in geval van ontbinding door de autoriteit van het contract van een tijdelijke functionaris.

Français

-résiliation par l'autorité du contrat d'un agent.1 1 5heures supplémentaires

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

ontbinding

Français

dissolution

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Anonyme

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