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De: Traduction automatique
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de opportuniteit van een eg-regeling
l'opportunité d'un instrument communautaire
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
hij beweert dat het nu om de opportuniteit gaat.
il dit que c'est maintenant une question d'opportunité.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
om te beginnen wil ik het over de opportuniteit hebben.
opportunité d'abord.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
aan de opportuniteit van de richtlijn kan niet getornd worden.
je dois dire que les procédures du traité seront entièrement appliquées.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de raad erkent het nut en de opportuniteit van dergelijke maatregelen en
compte tenu des circonstances particulières qui conduisent les bateaux communautaires à utiliser des poissons originaires de pays tiers
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
is in staat te oordelen over de opportuniteit van de vervolging;
être capable de décider de l'opportunité des poursuites;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
2.1.3. de analyse van de opportuniteit van de regionale markten.
2.1.3. l'analyse de l'opportunité de marchés régionaux.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
daarentegen blijf ik mij vragen stellen over de opportuniteit van de twee lezingen.
À cette diminution, il convient d'ajouter la tentative désormais classique de la commission des budgets d'intervenir, par le biais de la procédure budgétaire, dans des domaines qui n'entrent pas dans ses compétences.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
beslist over de opportuniteit om een bijkomend onderzoek te laten uitvoeren door de ambtenaar belast met het toezicht.
décide de l'opportunité de faire réaliser une enquête complémentaire par le fonctionnaire chargé de la surveillance.
de opportuniteit van toepassing van surveillancemaatregelen gedurende de periode van invoer zal eventueel later worden onder zocht.
le cas échéant, l'opportunité d'appliquer des mesures de surveillance pendant la période d'importation sera ensuite examinée.
het hoofd van het agentschap beoordeelt vooraf de opportuniteit en de risico's verbonden aan de aanvaarding ervan.
le chef de l'agence évalue préalablement l'opportunité et les risques liés à l'acceptation.
verder nadenken over de opportuniteit van niet-sectorspecifieke maatregelen zoals een optioneel instrument op het gebied van europees verbintenissenrecht
plus ample réflexion sur l'opportunité de prendre des mesures non liées à un secteur particulier, comme l'adoption d'un instrument optionnel dans le domaine du droit européen des contrats
het achtste specifieke middel: gebrekkige motivering inzake de noodzaak of althans de opportuniteit van de terugvordering van de onverenigbaar verklaarde steun
ce sont les critères de celles-ci qui ont inspiré la décision attaquée. la commission n'a, à cet égard, ni violé le droit communautaire ni commis un détournement de pouvoir.
ook de opportuniteit van de toelating, o.m. vanuit beur s technisch standpunt (vorm van de toonder papieren, omvang van de markt) wordt beoordeeld.
l'opportunité de l'admission, notamment d'un point de vue de la technique boursière (forme des titres, ampleur du marché) y est également analysée.