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de verplichting vervalt

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de verplichting

Français

l'engagement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze laatste verplichting vervalt :

Français

cette dernière obligation est sans objet :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

aard van de verplichting

Français

nature de l'obligation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de verplichting tot overlevering

Français

l'obligation de remise

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(de verplichting tot voorlegging :

Français

(l'obligation de communication :

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting voor de openbare

Français

la nouvelle législation que nous avons adoptée en

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

prioriteiten / jaar van de verplichting

Français

priorités –année de l'engagement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting tot gelijke behandeling

Français

sur l'obligation d'égalité de traitement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting tot geneeskundig toezicht.

Français

l'obligation de surveillance médicale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de koper heeft de verplichting:

Français

l'acheteur s'oblige:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting sorteerde onmiddellijk effect.

Français

l'obligation a eu un effet immédiat.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting vervalt aan het einde van de door de verzekering gedekte periode.

Français

l'obligation prend fin au terme de la période couverte par l'assurance.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de patiënt de verplichting tot jaarlijks onderhoud niet nakomt, vervalt de waarborg.

Français

si le patient ne respecte pas l'obligation d'entretien annuel, la garantie est caduque.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting vervalt eveneens wanneer een invoerend land officieel afziet van zijn recht kennisgevingen van uitvoer te ontvangen.

Français

l'obligation est également levée lorsqu'un pays importateur renonce officiellement au droit de recevoir les notifications d'exportation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aard van de verplichtingen

Français

nature des - engagements

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

komt de verplichtingen na.

Français

remplissez fidèlement vos engagements.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichtingen zijn nagekomen

Français

les engagements ont été tenus

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de nakoming van de verplichtingen

Français

l'exécution des obligations

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan het begin van de huidige programmeringsperiode werd de zogeheten n+2-regel aangenomen, die stelt dat de verplichting vervalt als er in twee jaar geen betalingen zijn gedaan.

Français

la règle n+2 a été approuvée au début de la période de programmation en cours. selon ses termes, le désengagement doit être décidé si aucun paiement n' est effectué pendant deux ans.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii - de verplichtingen.

Français

chapitre ii - les obligations.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

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