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Néerlandais

depothouders :

Français

2° dépositaires :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

erkend worden slechts de depothouders die zich schriftelijk ertoe verbinden:

Français

l'agrément n'est accordé qu'aux entrepositaires qui s'engagent par écrit:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

in hongarije wordttussendenationale instanties en de vertegenwoordigers van de depothouders elk jaar een standaardcontract overeengekomen.

Français

en hongrie, un contrat annuel type est négocié entre les autorités nationales et les représentants des entrepositaires.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in duitsland moeten de individuele depothouders in onderlinge concurrentie bepalen wie de dienst van graanopslagzal verlenen.

Français

en allemagne, les différents entrepositaires sont en concurrence pour les services de stockage des céréales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lidstaat op het grondgebied waarvan zich het bevoorradingsdepot bevindt, erkent slechts depothouders en bevoorradingsdepots die de nodige waarborgen bieden.

Français

l'État membre sur le territoire duquel l'entrepôt d'avitaillement se trouve n'accorde l'agrément qu'aux entrepositaires et aux entrepôts d'avitaillement qui offrent les garanties nécessaires.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

slechts een klein aantal van de 39 door de apotheker aangeschreven depothouders reageerde en liet weten, dat zij opdracht hadden gekregen geen mededelingen te doen over die oorsprong.

Français

s'agissant de l'administration douanière autrichienne, eue considère qu'u ne lui appartient pas de procéder à des investigations sur l'origine des marchandises.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in duitsland wordtdestandaard-kostprijs voorinslag en uitslag weliswaar vastgesteld door het betaalorgaan, maar de depothouders dienen tweemaal per jaar offertes in voor de beschikbaarstelling van opslagruimte.

Français

en allemagne, l’organisme payeur fixe un taux forfaitaire pour l’entrée en entrepôt et le déstockage; cependant, lesentrepositaires présentent deuxfois paran des offresconcernantla mise à disposition d’espaces destockage.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2. de lidstaat op het grondgebied waarvan zich het bevoorradingsdepot bevindt, erkent slechts depothouders en bevoorradingsdepots die de nodige waarborgen bieden. de erkenning kan worden ingetrokken.

Français

2. l'État membre sur le territoire duquel l'entrepôt d'avitaillement se trouve n'accorde l'agrément qu'aux entrepositaires et aux entrepôts d'avitaillement qui offrent les garanties nécessaires. l'agrément est révocable.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

1974 in kopenhagen plaats gehad. men heeft er met name de verplichtingen van de verkoopkantoren en depothouders preciezer omschreven, wat betreft het overleggen van afrekeningen en de maatregelen om informatie aangaande de communautaire publikaties te verzorgen.

Français

elle a notamment permis de définir d'une manière plus précise les obligations des bureaux de vente et dépositaires, en ce qui concerne la transmission des décomptes et les actions à entre prendre pour assurer l'information relative aux publications communautaires.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

dc rekenkamer ziet erop toe dat alle waardepapieren en middelen welke gedeponeerd zijn of zich in kas bevin­den, worden gecontroleerd aan dc hand van verklaringen, ondertekend door de depothouders, of van processen­ν er­baal van de stand van dc kas en van de voorraad waarde­papieren.

Français

la cour des comptes veille a ce que tous les titres et fonds en dépôt ou en caisse soient vérifiés au vu d'attestations souscrites par les dépositaires ou de procès-verbaux de situations de caisse ou de portefeuille.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

dit systeem wordt inzonderheid toegepast voor verrichtingen tussen een makelaar of lasthebber en zijn opdrachtgever, evenals voor verrichtingen tussen wasserijen, stomerijen, droogkuis- en verstelondernemingen en sommige van hun depothouders, enz.

Français

ce système est notamment appliqué dans les relations entre un courtier ou mandataire et son commettant ou mandant ainsi que dans les relations entre les entreprises de blanchissage, de teinturerie, de nettoyage à sec ou de stoppage, avec certains de leurs exploitants de dépôts, etc.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

1° tussen de woorden « alle officina-apothekers » en « die zich bij hen laten voorzien » worden de woorden « en dierenartsen-depothouders » ingevoegd;

Français

1° les mots « et les médecins vétérinaires titulaires d'un dépôt » sont insérés entre les mots « tous les pharmaciens d'officine » et « qui s'approvisionnent chez eux »;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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