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Néerlandais

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Néerlandais

we kunnen het probleem niet ontkennen of omzeilen door het over te maken aan de commissie.

Français

objet : situation des producteurs d'huile en grèce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie probeert deze problemen te omzeilen door zich te richten op het meten van bekwaamheden.

Français

la commission cherche à avoir raison de cette difficulté en axant plutôt ses travaux sur l'évaluation des qualifications.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

pogingen om het drugstoezicht te omzeilen door de verkoop van niet-gereguleerde vervangers zijn niet nieuw.

Français

toutefois, elle pourrait être due à une pénurie de 3,4-méthylènedioxyphényl-2-propanone (pmk), précurseur principal utilisé pour la synthèse de la mdma.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

door deze beperking kunnen natuurlijke personen de spaarrichtlijn omzeilen door gebruik te maken van een tussengeschoven rechtspersoon of constructie.

Français

cette situation donne aux personnes physiques la possibilité de contourner la directive par entité ou construction juridique interposée.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

naar de mening van de ecb kunnen entiteiten, ook indien de eersteverliestranche binnen de groep wordt behouden, dit vereiste gemakkelijk omzeilen door middel van afdekkingsstrategieën.

Français

la bce considère que même si la tranche première perte est conservée au sein du groupe, les entités peuvent facilement se soustraire à cette exigence en recourant à des stratégies de couverture.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

daarom kunnen werkgevers deze beperkingen omzeilen door verschillende vormen van arbeidsovereenkomsten voor bepaalde tijd te combineren voor één en dezelfde werknemer.

Français

les employeurs peuvent ainsi contourner ces restrictions en combinant différentes formes d'emploi à durée déterminée pour un même salarié.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

anders zou het gemakkelijk zijn de kwalificatie als onderneming in moeilijkheden te omzeilen door de fusie van economische entiteiten of de oprichting van nieuwe ondernemingen.

Français

autrement, on pourrait facilement éviter qu’une entreprise soit considérée comme étant en difficulté en fusionnant des unités économiques ou en créant de nouvelles entreprises.

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2.9 de commissie is er zich van bewust dat reders de eu srr gemakkelijk kunnen omzeilen door eenvoudigweg uit te vlaggen naar een derde land.

Français

2.9 la commission a reconnu que les propriétaires de navire peuvent facilement contourner le règlement de l’ue relatif au recyclage des navires en dépavillonnant leur navire et en l’immatriculant dans un pays tiers.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als zodanig vormen zij een belangrijke stimulans voor zowel werkgevers als werknemers om deze betalingen te omzeilen door andere regelingen te treffen buiten het officiële circuit om.

Français

ainsi, dans des pays présentant des niveaux de productivité comparables (c'est-à-dire des niveaux comparables de valeur ajoutée par personne employée), le niveau des coûts de maind'oeuvre tend à être similaire, quel que soit le taux des cotisations sociales imposées aux employeurs, alors que les niveaux de rémunération brute sont souvent très différents.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

instellingen die als initiator of sponsor optreden, mogen het verbod op impliciete steun niet kunnen omzeilen door van hun handelsportefeuille gebruik te maken om zulke steun te verstrekken.

Français

les établissements initiateurs et sponsors ne doivent pas avoir la possibilité de se soustraire à l'interdiction de fournir un soutien implicite en utilisant leur portefeuille de négociation pour fournir un tel soutien.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

bovendien trachten onderdanen van latijns-amerikaanse landen die aan de visumplicht zijn onderworpen, deze verplichting te omzeilen door het frauduleuze gebruik van boliviaanse paspoorten.

Français

a cela s’ajoute le fait que des ressortissants d’amérique latine soumis à visa tentent de contourner cette obligation en se procurant frauduleusement des passeports boliviens.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de meldingsplicht (vanaf 15.000 euro) is immers zeer gemakkelijk te omzeilen door in verschillende kantoren bedragen aan te bieden die onder deze drempel liggen.

Français

bien qu'une limite soit fixée à 15.000 euros pour les montants à déclarer, il sera très facile de contourner cette règle en présentant des demandes de conversion inférieures au seuil dans plusieurs établissements.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de administratie heeft echter vastgesteld dat bepaalde grote vennootschappen pogen deze bepaling te omzeilen door hun investeringen te doen verrichten via kmo's, die wel aan de vereiste voorwaarden voldoen.

Français

l'administration a cependant constaté que certaines grandes sociétés tentent de contourner cette disposition en faisant effectuer leur investissement par des pme, qui répondent quant à elles aux conditions requises.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

* de "zuilenstructuur" van het verdrag proberen te omzeilen door de commissie te stimuleren een grotere rol te spelen 1n het buitenlands beleid en op justitieel gebied.

Français

* tenter de triompher de la structure "pilier" du traité en encourageant la commission à développer son propre rôle en matière de politique étrangère et en matière de politique judiciaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

allereerst kunnen de ibpv’s de prudentiële normen omzeilen door middel van ketenoutsourcing, d.w.z. derde-dienstverleners die activiteiten aan onderaannemers overdragen.

Français

premièrement, les irp sont en mesure de contourner les normes prudentielles à travers l'externalisation en chaîne, c’est-à-dire lorsque des prestataires tiers transfèrent les activités qui leur ont été confiées à des sous-traitants.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3.19 het verdient geen aanbeveling om het land-van-oorsprong-beginsel een bredere toepassing te geven, aangezien dienstverlenende bedrijven dit – op zichzelf goede – beginsel kunnen omzeilen door zich in het land van hun keuze te vestigen.

Français

3.19 le cese pense qu’il n’est pas souhaitable d’étendre le droit du pays de départ car le choix du pays d’établissement de la société prestataire peut contourner ce principe par ailleurs correct.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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