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Dutch

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doet afstand van het recht

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

afstand van recht

Français

renonciation à un droit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afstand van het recht van natrekking

Français

renonciation au bénéfice de l'accession.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afstand van het merk

Français

renonciation à la marque

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afstand doen van het recht op een advocaat:

Français

renonciation du droit à un avocat:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afstand van het beroep

Français

désistement d'appel

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

effectieve afstand van het pad

Français

longueur équivalente du trajet

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inschrijving van afstand van het merk

Français

enregistrement de la renonciation à la marque

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afstand van het bereik/ onbeperkt

Français

Écart par rapport à la marge/ajustement illimité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afstand van begunstiging

Français

de favoriser

Dernière mise à jour : 2015-12-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afdeling 4. - afstand van het geding

Français

section 4. - désistement d'instance

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de schuldenaar wordt door de afstand van recht bevrijd :

Français

de schuldenaar wordt door de afstand van recht bevrijd :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afstand van geding heeft niet ten gevolge dat het recht zelf wordt prijsgegeven.

Français

le désistement d'instance n'entraîne pas renonciation au fond du droit.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de partijen deden afstand van het recht om hun zaak tijdens een hoorzitting te verdedigen.

Français

les parties ont renoncé au droit de présenter leur défense dans une audition orale.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vrouw die afstand doet, heeft het recht terug te nemen :

Français

la femme renoncante a le droit de reprendre :

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geen regering doet echter vrijwillig afstand van zijn macht.

Français

la situation dans ce domaine, sans être alarmante, monsieur le président, n'en est pas moins préoccupante.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afstand van het recht om aanwezig te zijn op de zitting ter bevestiging van de ten laste gelegde feiten

Français

renonciation au droit d'être présent à l'audience de confirmation des charges

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie doet afstand van haar monopolie om vrijstelling te verlenen.

Français

la commission abandonne son monopole d' autorisation.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien het bestemd is om aan derden te worden verkocht, doet de aanbestedende overheid tot aan de verkoop afstand van het recht van natrekking.

Français

s'il est destiné à etre vendu à des tiers, le pouvoir adjudicateur renonce au droit d'accession jusqu'à la vente.

Dernière mise à jour : 2013-09-16
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aan de oorzaken voor beëindiging van de uitkeringen wordt als nieuwe oorzaak toegevoegd de vrijwillige afstand van het recht op uitkering.

Français

accord du conseil des ministres portant constitution de l'unité interministérielle pour les qualifications professionnelles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

u doet afstand van alle verdedigingsmiddelen wegens gebrek aan persoonlijke jurisdictie of forum.

Français

vous renoncez à toute opposition liée à la compétence personnelle ou à la juridiction.

Dernière mise à jour : 2016-12-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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