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données génétiques
e) surveillance/contrôle

« a défaut des données requises,... ».
« a défaut des données requises,... ».

données: crédit mutuel, arthur andersen.
données: crédit mutuel, arthur andersen.

données relatives aux tests de consommation de drogues
eurocadres: interdiction stricte de la discrimination basée sur des tests génétiques.

paramètres des enregistreurs de données de vol (art. 46)
paramètres des enregistreurs de données de vol (art. 46)

[6] source: données communiquées par les autorités françaises.
[6] source: données communiquées par les autorités françaises.

les données ainsi transmises ne peuvent pas perrnettre d' identifier les déclarants .
les données ainsi transmises ne peuvent pas perrnettre d' identifier les déclarants .

les rémunérations perçues pour l' insertion des données dans la base de données et pour la mise
les rémunérations perçues pour l' insertion des données dans la base de données et pour la mise

on a choisi de charger la banque nationale de belgique de la gestion de la base de données .
on a choisi de charger la banque nationale de belgique de la gestion de la base de données .

[1] données provenant de la page internet du lne (www.lne.fr).
[1] données provenant de la page internet du lne (www.lne.fr).

les articles 4 et 5 organisent la collecte des données afférentes aux créances et dettes à caractère professionnel des résidents .
les articles 4 et 5 organisent la collecte des données afférentes aux créances et dettes à caractère professionnel des résidents .

la bnb mettra les données de la base de données à disposition sous forme électronique jusqu' au 31 décembre 2014 .
la bnb mettra les données de la base de données à disposition sous forme électronique jusqu' au 31 décembre 2014 .

7° sigedis : de vereniging zonder winstoogmerk sociale individuele gegevens - données individuelles sociales;
7° sigedis : l'association sans but lucratif sociale individuele gegevens - données individuelles sociales;

de verschillende chapeaux die deze maand werden gebruikt in de mededeling over de suites données weerspiegelen de nieuwe procedures die voorzien zijn in het verdrag van de europese unie.
les différents chapeaux utilisés dans la communication de ce mois sur les suites données reflètent les nouvelles procédures qui sont prévues dans le nouveau traité sur l'union européenne.

en outre, les autorités françaises n'ont plus fourni d'autres données pour la période 1993-2003.
en outre, les autorités françaises n'ont plus fourni d'autres données pour la période 1993-2003.

arrêté royal portant désignation de l' institution chargée de tenir une base de données reprenant les informations pertinentes relatives aux émetteurs dans le cadre de la dématérialisation de leurs titres
arrêté royal portant désignation de l' institution chargée de tenir une base de données reprenant les informations pertinentes relatives aux émetteurs dans le cadre de la dématérialisation de leurs titres

cette société a des capitaux propres de 36000 eur, et a réalisé en 2002 un résultat net de 899 eur (pas de données plus récentes).
cette société a des capitaux propres de 36000 eur, et a réalisé en 2002 un résultat net de 899 eur (pas de données plus récentes).

dans ce cadre , l' identification éventuelle du résident ne peut être utilisée que pour procéder à une ventilation sectorielle des données ou pour vérifier si le déclarant a rempli correctement ses obligations .
dans ce cadre , l' identification éventuelle du résident ne peut être utilisée que pour procéder à une ventilation sectorielle des données ou pour vérifier si le déclarant a rempli correctement ses obligations .

après accord sur l'expurgation des données confidentielles donnée par les autorités belges la procédure d'enquête a été publiée au jo c 9 du 14.1.2004.
après accord sur l'expurgation des données confidentielles donnée par les autorités belges la procédure d'enquête a été publiée au jo c 9 du 14.1.2004.

ainsi, ces données montreraient qu'au cours de cette période, les ratios de productivité de la sncm se seraient rapprochés de ceux d'une entreprise moyenne du secteur.
ainsi, ces données montreraient qu'au cours de cette période, les ratios de productivité de la sncm se seraient rapprochés de ceux d'une entreprise moyenne du secteur.