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droeg zijn rechten op de naam

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zijn rechten op de verbeteringen overdragen aan...

Français

céder ses droits sur les perfectionnements

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zijn rechten opeisen

Français

revendiquer ses droits

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

recht op de naam,

Français

d'un droit au nom;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ambtenaar behoudt eveneens zijn rechten op de federale mobiliteit.

Français

l'agent conserve également ses droits à la mobilité fédérale.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

a) recht op de naam,

Français

a) d'un droit au nom;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij kan zijn rechten op bevordering laten gelden.

Français

il peut y faire valoir ses titres à la promotion.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in zijn rechten hersteld worden

Français

rétablir dans ses droits

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het kan er zijn rechten op bevordering laten gelden.

Français

il peut y faire valoir ses titres à la promotion.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hij droeg zijn bevoegde instanties op dienovereenkomstig te handelen.

Français

il a chargé ses instances compétentes d'agir en conséquence.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het personeelslid kan er zijn rechten op bevordering laten gelden.

Français

il peut y faire valoir ses titres à la promotion.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gedurende deze periode behoudt hij evenwel zijn rechten op weddeverhoging.

Français

durant cette période, il conserve cependant ses droits à l'avancement de traitement.

Dernière mise à jour : 2016-10-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad droeg zijn bevoegde organen op om het commissievoorstel te bestuderen.

Français

le conseil a mandaté ses organes compétents pour examiner la proposition de la commission.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gebruiker verliest ook zijn rechten op tenlasteneming voor die opgeschorte periodes.

Français

l'usager perd également ses droits à la prise en charge pour ces périodes suspendues.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gedurende deze periode behoudt hij evenwel zijn rechten op bevordering en weddeverhoging.

Français

pendant cette période, il conserve toutefois ses droits à la promotion ainsi qu'à l'avancement de traitement.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

om zijn recht op aftrek te kunnen uitoefenen moet de belastingplichtige:

Français

pour pouvoir exercer le droit à déduction, l'assujetti doit:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het personeelslid behoudt zijn recht op bevordering en op de baremische loopbaan.

Français

le membre du personnel garde ses titres à la promotion et à la carrière barémique.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanvrager ziet niet af/ziet af van zijn recht op de vierdagenweek :

Français

le demandeur ne renonce pas/renonce à son droit de la semaine de quatre jours :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afzien van zijn recht op repliek of dupliek

Français

renoncer à son droit de présenter une réplique ou une duplique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vervallen worden verklaard van zijn recht op pensioen

Français

être déclaré déchu de son droit à pension

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onteigening van de activa van terni en zijn recht op compensatie

Français

expropriation des actifs de terni et droit à indemnisation

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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