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een onderhands krediet

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Néerlandais

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Néerlandais

uitvoeringstaken via een onderhands gegund contract toevertrouwen aan:

Français

confier des tâches d’exécution, par l’attribution directe d’un marché:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een derivaat dat niet op de beurs wordt verhandeld maar een onderhands bedongen contract tussen twee tegenpartijen vormt.

Français

produit dérivé non échangé en bourse mais négocié sur une base privée entre deux contreparties.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

lastgeving kan verleend worden of bij een openbare akte, of bij een onderhands geschrift, zelfs bij een brief.

Français

le mandat peut être donné ou par acte public, ou par écrit sous seing privé, même par lettre.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) een onderhandse aanbesteding.

Français

c) entente directe du marché.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het betrof een onderhandse overeenkomst zonder aanbesteding.

Français

cette convention avait été passée de gré à gré sans qu'aucun appel d'offres n'ait été publié.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b) rechtvaardiging van een onderhandse aanbesteding ­ bewijslast

Français

justification du recours au gré à gré - charges de la preuve

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

• een onderhandse lening in hfl van 59 miljoen ecu.

Français

• une émission publique de 3 milliards de fb représentant la contre-valeur de 6,6 mil lions d'Écus avec une durée de 8 ans et un coupon de 13,25%, au prix d'émission de 100% du pair;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3o maximum 31.000 euro in geval van een onderhandse opdracht.

Français

3o 31 000 euros maximum en cas d'un marché de gré à gré.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

• een onderhandse lening in dm van 14,5 mil­joen ecu.

Français

dans cette plainte, la communauté tiendra compte, bien entendu, des mesures envisa-

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in februari 1999 werd in het publicatieblad een aankondiging van een onderhandse aanbesteding bekendgemaakt:

Français

en février 1999, un appel restreint à la concurrence a été publié au journal officiel:

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verkoop is openbaar behalve indien bijzondere omstandigheden verantwoorden dat tot een onderhandse verkoop zou worden overgegaan.

Français

la vente est publique sauf si des circonstances particulières justifient de procéder de gré à gré.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° maximum 1,250 miljoen f. in geval van een onderhandse opdracht.

Français

3° maximum 1,250 millions f dans la cas d'un ordre degré à gré.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie heeft een onderhandse lening in us-dollar van 31,7 miljoen ecu opge­nomen.

Français

la commission a procédé à un placement privé en usd, représentant la contre-valeur de 31,7 millions d'Écus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie heeft een bankkrediet in luxemburgse frank voor 27,47 miljoen ecu en een onderhandse lening in luxemburgse frank voor 5,49 miljoen ecu opgenomen.

Français

la commission a procédé à deux émissions publiques au cours du mois de septembre. la première, de 100 millions de fs, représentant la contrevaleur de 50 millions d'Écus, a une durée de dix ans.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de poging om een onderhandse regeling (betaling in termijnen) te treffen met het unternehmerverband vorpommern is mislukt.

Français

la tentative d'arrangement exceptionnel (paiement des intérêts) avec le syndicat patronal vorpommern a échoué.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(13° de essentiële persoonsgegevens, de door dit wetboek bepaalde gegevens alsmede de relevante bepalingen uit een onderhandse of authentieke volmacht;

Français

(13° les données essentielles à caractère personnel, les données prévues par le présent code ainsi que les dispositions pertinentes d'une procuration sous seing privé ou authentique;

Dernière mise à jour : 2014-07-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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