Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.
De: Traduction automatique
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Qualité :
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de partijen kunnen een vrijstelling bedingen. »
les parties peuvent convenir d'une franchise. »
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de partijen verzochten om een vrijstelling tot 2020.
les parties ont demandé de bénéficier d'une exemption jusqu'en 2020.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een vrijstelling behoort dus zeker tot de mogelijkheden.
différentes voies d'application du droit européen de la concurrence
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voor een vrijstelling moet aan vier voorwaarden zijn voldaan:
quatre conditions sont requises pour une exemption :
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
b wanneer een vrijstelling van deze verplichting is verleend.
b lorsqu’une dérogation à cette obligation a été accordée.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de polis houdt een vrijstelling van 123,95 eur in.
la police contient une franchise de 123,95 eur.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
geval 2 uit hoofde van een vrijstelling geoorloofde overeenkomsten
accords autorisés par exemption
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een vrijstelling geldt normaal alleen voor rechtstreekse koppelleidingen.
une dérogation s’applique normalement exclusivement aux interconnexions en courant continu.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een vrijstelling kon in vier specifieke gevallen worden ingetrokken:
le bénéfice de l'exemption peut être retiré dans quatre cas spécifiques :
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
"11) in geval van een vrijstelling de vermelding "ex";"
«11) en cas d’exonération, la mention "ex";»
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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de commissie kan voorwaarden hechten aan het verlenen van een vrijstelling.
la commission peut assortir l'octroi d'une exemption de certaines conditions.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de btw-richtlijn voorziet in een vrijstelling voor financiële diensten.
la directive tva prévoit une exonération des services financiers.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze maatregel omvat een vrijstelling en een voorstel voor een gelijkwaardige eis.
cette mesure prévoit une exemption et une proposition d’équivalence.
Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ii) een vrijstelling van accijnzen op in het binnenland aangekochte goederen;
ii) exonération des droits d'accise sur les marchandises achetées sur le marché intérieur;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
de student die dergelijke punten behaald heeft, geniet dus een vrijstelling.
la note ainsi obtenue fait l'objet d'une dispense.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een vrijstelling als bedoeld in paragraaf 1) kan uitsluitend worden verleend :
une exemption de l'application d'une prescription du présent chapitre peut être seulement accordée aux termes du paragraphe 1) :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
zelfs golfbanen, frietproducenten en slachthuizen komen ondertussen voor een vrijstelling in aanmerking.
même les terrains de golf, les producteurs de frites et les abattoirs peuvent désormais bénéficier de cette exemption.
(1) onder buitengewone omstandigheden kan een vrijstelling van 10 % worden verleend.
(1) dans des circonstances exceptionnelles, il pourra être accordé une dispense ne dépassant pas dix pour cent.