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Néerlandais

er bestaat een gecentraliseerd effectenregister.

Français

il existe un registre centralisé des valeurs mobilières, le «registre central des valeurs dématérialisées».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ecb-advies inzake de cypriotische centrale bewaarinstelling en het centrale effectenregister

Français

avis de la bce sur le dépositaire central et le registre central de titres de chypre

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

in estland kan een deurwaarder vanaf 2008 gegevens verkrijgen uit het ziekenfondsregister, het socialezekerheidsregister en het effectenregister.

Français

en estonie, depuis 2008, un huissier peut interroger le registre du fonds d'assurance santé, le registre de la sécurité sociale et le registre des valeurs mobilières.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

advies aangaande de beurs, alsook het gecentraliseerd effectendepot en het gecentraliseerd effectenregister( con/ 2009/21)

Français

avis sur la bourse, le dépositaire central et le registre central de titres( con/ 2009/21)

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

advies inzake wijzigingen van het wettelijk kader betreffende de centrale bewaarinstelling en het centrale effectenregister( con/ 2006/37)

Français

avis sur la modification du cadre réglementaire applicable au dépositaire central et au registre central de titres( con/ 2006/37)

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Néerlandais

op 11 juli 2006 heeft de raad van bestuur, na een verzoek daartoe van het cypriotische ministerie van financiën, zijn goedkeuring gehecht aan een advies inzake wijzigingen van het wettelijk kader betreffende de centrale bewaarinstelling en het centrale effectenregister( con/ 2006/37).

Français

le 11 juillet 2006, à la demande du ministère chypriote des finances, le conseil des gouverneurs a adopté un avis sur la modification du cadre réglementaire applicable au dépositaire central et au registre central de titres( con/ 2006/37).

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
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