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etiketteringselementen

Français

Éléments d’étiquetage

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de etiketteringselementen voor de stof;

Français

les éléments d’étiquetage pour cette substance;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er zijn voorrangsbeginselen voor etiketteringselementen vastgelegd.

Français

l’ordre de priorité au niveau de l’étiquetage est précisé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de etiketteringselementen voor de stof(fen) overeenkomstig titel iii van deze verordening.

Français

les éléments d’étiquetage pour la substance ou les substances conformément au titre iii du présent règlement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de in artikel 17, lid 1, genoemde etiketteringselementen worden duidelijk en onuitwisbaar aangebracht.

Français

les éléments d’étiquetage visés à l’article 17, paragraphe 1, sont marqués de manière lisible et indélébile.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de toevoeging van lid 5 aan art. 23, waardoor oostenrijk het gebruik van de hierboven beschreven etiketteringselementen mag eisen;

Français

l'adjonction d'un paragraphe 5 à l'article 23 autorisant l'autriche à imposer l'utilisation des éléments d'étiquetage susmentionnés;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de commissie kan maatregelen vaststellen om aan lid 5 andere communautaire besluiten toe te voegen waarin aanvullende etiketteringselementen zijn voorgeschreven.

Français

la commission peut adopter des mesures ajoutant au paragraphe 5 d’autres actes communautaires exigeant des éléments d’étiquetage supplémentaires.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

indien de verpakking te klein of anderszins ongeschikt voor het aanbrengen van een etiket is, de voorwaarden voor het aanbrengen van de etiketteringselementen;

Français

lorsque l’emballage est soit trop petit soit impropre par ailleurs à l’apposition de l’étiquette, les conditions d’application des éléments d’étiquetage;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

voor elke specifieke indeling is de gevarenaanduiding aangegeven in de tabellen met de etiketteringselementen voor elke gevarenklasse in bijlage i, delen 2 tot en met 5.

Français

la mention de danger pertinente pour chaque classification spécifique est définie dans les tableaux indiquant les éléments d’étiquetage exigés pour chaque classe de danger à l’annexe i, de la deuxième à la cinquième partie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

een etiket is niet vereist indien de in artikel 17, lid 1, genoemde etiketteringselementen duidelijk op de verpakking zelf zijn aangebracht.

Français

il n’est pas exigé d'étiquette lorsque les éléments d’étiquetage visés à l’article 17, paragraphe 1, figurent clairement sur l’emballage lui-même.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

voor elke specifieke indeling is de voorzorgsmaatregel aangegeven in de tabellen met de etiketteringselementen voor elke gevarenklasse in bijlage i, delen 2 tot en met 5.

Français

la mention de mise en garde pertinente pour chaque classification spécifique est définie dans les tableaux indiquant les éléments d’étiquetage exigés pour chaque classe de danger à l’annexe i, de la deuxième à la cinquième partie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de etiketteringselementen van het ghs worden gepreciseerd, namelijk naam, adres en telefoonnummer van de leverancier, productidentificaties, gevarenpictogrammen, signaalwoorden, gevarenaanduidingen en voorzorgsmaatregelen.

Français

les éléments d’étiquetage du sgh, c’est-à-dire les nom, adresse et numéro de téléphone du fournisseur, les identificateurs de produit, les pictogrammes de danger, les mentions d’avertissement, les mentions de danger et les mentions de mise en garde, sont précisés.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de passende etiketteringselementen moeten overeenkomstig artikel 25 en artikel 32, lid 6, van verordening (eg) nr. 1272/2008 worden verstrekt.

Français

les éléments d’étiquetage requis conformément à l’article 25 et à l’article 32, paragraphe 6, du règlement (ce) no 1272/2008 doivent être fournis.

Dernière mise à jour : 2014-11-10
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Néerlandais

(40) teneinde de informatie op het etiket te beperken tot de meest relevante gegevens moeten er voorrangsbeginselen worden gehanteerd om de belangrijkste etiketteringselementen te bepalen ingeval stoffen of mengsels verscheidene gevaarlijke eigenschappen hebben.

Français

(40) pour limiter les informations d’étiquetage aux données essentielles, l’ordre de priorité devrait déterminer les éléments d’étiquetage les plus appropriés dans les cas où les substances ou les mélanges présentent plusieurs propriétés dangereuses.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

het economisch en sociaal comité staat achter de door de commissie voorgestelde wijziging van art. 23 van richtlijn 67/548/eeg, waardoor oostenrijk en zweden, met het oog op hun niveau van bescherming van de menselijke gezondheid en het milieu, van 1 januari 1999 t/m 31 december 2000 het gebruik van aanvullende etiketteringselementen voor gevaarlijke stoffen mogen eisen.

Français

le comité économique et social approuve la proposition de la commission visant à modifier l'article 23 de la directive 67/548/cee afin que l'autriche et la suède puissent continuer d'exiger l'utilisation d'éléments d'étiquetage supplémentaires pour les substances dangereuses pendant une période allant du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2000 et de tenir compte du niveau de leurs normes en matière de protection de la santé et de l'environnement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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