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europese bekendmaking vooraf

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Néerlandais

afdeling 3. - europese bekendmaking

Français

section 3. - publicité européenne

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 2. - termijnen bij europese bekendmaking

Français

section 2. - délais en cas de publicité européenne

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° wanneer een voorafgaande europese bekendmaking niet verplicht is;

Français

1° lorsqu'une publicité européenne préalable n'est pas obligatoire;

Dernière mise à jour : 2016-08-14
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

als dat zo is, zijn alle percelen onderworpen aan de europese bekendmaking.

Français

s'il l'est, l'ensemble des lots sera soumis à la publicité européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

administratieve commissie van de europese bekendmaking ervan in het publikatieblad gemeenschappen (').

Français

la commission pour la sécurité administrative des communautés sociale des travailleurs migrants,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

afdeling i. - concessies voor openbare werken onderworpen aan de europese bekendmaking.

Français

section 1. - concessions de travaux publics soumises à la publicité européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling i. - overheidsopdrachten voor aanneming van werken onderworpen aan de europese bekendmaking.

Français

section 1. - marchés publics de travaux soumis à la publicite européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling ii. overheidsopdrachten voor aanneming van diensten die niet onderworpen zijn aan de europese bekendmaking.

Français

section ii. - marchés publics de services non soumis à la publicité européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling ii. - concessies voor openbare werken die niet onderworpen zijn aan de europese bekendmaking.

Français

section ii. - concessions de travaux publics non soumises à la publicité européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

afdeling ii. - overheidsopdrachten voor aanneming van leveringen die niet onderworpen zijn aan de europese bekendmaking.

Français

section ii. - marchés publics de fournitures non soumis à la publicite européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

dit artikel is toepasselijk op de opdrachten waarvan het geraamde bedrag het bedrag voor de europese bekendmaking bereikt.

Français

le présent article s'applique aux marchés dont le montant estimé atteint celui prévu pour la publicité européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-21
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Néerlandais

deze titel is van toepassing op de opdrachten die het door de koning vastgestelde bedrag voor de europese bekendmaking bereiken.

Français

le présent titre s'applique aux marchés atteignant le montant fixé par le roi pour la publicité européenne.

Dernière mise à jour : 2014-12-21
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Néerlandais

voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag het bedrag voor de europese bekendmaking bereikt, wordt verstaan onder :

Français

pour les marchés dont le montant estimé atteint celui prévu pour la publicité européenne, on entend par :

Dernière mise à jour : 2017-03-19
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Néerlandais

dit artikel is toepasselijk op de opdrachten waarvan het geraamde bedrag het bedrag voor de europese bekendmaking niet bereikt.)

Français

le présent article s'applique aux marchés dont le montant estimé n'atteint pas celui prevu pour la publicité européenne.)

Dernière mise à jour : 2014-12-21
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Néerlandais

3° de rechtvaardiging van de beslissing van de aanbestedende instantie om de opdracht te plaatsen zonder voorafgaande europese bekendmaking;

Français

3° la justification de la décision de l'autorité adjudicatrice de passer le marché sans publicité européenne préalable;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

het bepaalt voor de open aanbesteding en open offerteaanvraag, de minimumtermijn voor de ontvangst van de offertes voor de opdrachten onderworpen aan de europese bekendmaking.

Français

il précise le délai minimum de réception des offres pour les marchés soumis à la publicité européenne et passés par adjudication ouverte et par appel d'offres ouvert.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

wanneer de prijsvraag voor ontwerpen het bedrag voor de europese bekendmaking niet bereikt, moeten ten minste de volgende inlichtingen worden gegeven :

Français

lorsque le concours de projets n'atteint pas le montant pour la publicité europeenne, les informations suivantes doivent au moins être fournies :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

(voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag het bedrag voor de europese bekendmaking niet bereikt,) wordt verstaan onder :

Français

(pour les marchés dont le montant estimé n'atteint pas celui prévu pour la publicite européenne), on entend par :

Dernière mise à jour : 2017-03-19
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Néerlandais

voor de opdrachten onderworpen aan de europese bekendmaking, verstrekt zij deze informatie, op aanvraag, aan de lid-staten en aan de europese commissie.

Français

pour les marchés soumis à la publicité européenne, il fournit ces informations, sur demande, aux etats membres et à la commission européenne.

Dernière mise à jour : 2017-03-19
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Néerlandais

dit nieuwe artikel somt de aankondigingen op die vorm geven aan de europese bekendmaking, namelijk de vooraankondiging, de aankondiging van opdracht en de aankondiging van gegunde opdracht.

Français

cet article nouveau énumère les avis au moyen desquels est organisée la publicité européenne, à savoir l'avis de préinformation, l'avis de marché et l'avis d'attribution de marché.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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