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gedematerialiseerde

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Néerlandais

gedematerialiseerde aandelen

Français

actions dématérialisées

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

gedematerialiseerde effecten :

Français

3° titres dématérialisés :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

girale vorm, gedematerialiseerde vorm

Français

inscription en compte

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iii. - gedematerialiseerde effecten.

Français

section iii. - titres dématérialisés.

Dernière mise à jour : 2013-01-12
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gedematerialiseerde effecten bedoeld in de wetten o ?

Français

de gedematerialiseerde effecten bedoeld in de wetten o ?

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze obligaties mogen niet in gedematerialiseerde vorm worden uitgegeven.

Français

ces obligations ne peuvent revêtir la forme dématérialisée.

Dernière mise à jour : 2013-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de gedematerialiseerde effecten bedoeld in het wetboek van vennootschappen.

Français

3° aux titres dématérialisés visés par le code des sociétés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« het kan hierbij gaan om certificaten op naam of om gedematerialiseerde certificaten. »;

Français

« ces certificats peuvent revêtir la forme nominative ou la forme dématérialisée. »;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de derde paragraaf van artikel 7 is van toepassing op de omzetting in gedematerialiseerde effecten.

Français

le troisième paragraphe de l'article 7 est applicable à la conversion en titres dématérialisés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

terzelfdertijd heeft zij mogelijk gemaakt dat deze waarden de vorm aannemen van gedematerialiseerde effecten ;

Français

terzelfdertijd heeft zij mogelijk gemaakt dat deze waarden de vorm aannemen van gedematerialiseerde effecten ;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(de pandgever wordt geacht eigenaar te zijn van de in pand gegeven gedematerialiseerde effecten.

Français

(le constituant du gage est présumé être propriétaire des valeurs mobilières dématérialisées données en gage.

Dernière mise à jour : 2012-08-07
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

de identificatiecode van de referentie van de begunstigde (als deze in het gedematerialiseerde mandaat voorkomt);

Français

le code d’identification de la référence du bénéficiaire (s’il figure dans le mandat dématérialisé);

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

de primary dealers zijn niet enkel actief op de secundaire markt van de gedematerialiseerde effecten van de federale staatsschuld.

Français

les primary dealers ne sont pas seulement actifs sur le marché secondaire des titres dématérialisés de la dette de l'etat fédéral.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

1 oktober 1998. - koninklijk besluit betreffende het aanhouden op rekening van gedematerialiseerde effecten bij internationale effectenclearingstelsels

Français

1er octobre 1998. - arrêté royal relatif au maintien des titres dématérialisés en compte auprès des systèmes internationaux de compensation de titres

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

3° de gedematerialiseerde effecten bedoeld in de wetten op de handelsvennootschappen, gecoördineerd op 30 november 1935. »

Français

3° aux valeurs mobilières dématérialisées visées par les lois sur les sociétés commerciales, coordonnées le 30 novembre 1935. »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

de gedematerialiseerde effecten bedoeld door art.15, § 1, van de wet van 30 oktober 1998 betreffende de euro;

Français

les titres dématérialisés visés à l'article 15, § 1er, de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

"f) de directe terugkopen op de secundaire marken van uitsluitend op rekening ingeschreven gedematerialiseerde effecten."

Français

"f) les rachats directs sur les marchés secondaires de titres dématérialisés exclusivement inscrits en compte".

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonymous
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Néerlandais

type van aan het publiek aangeboden rechten van deelneming (rechten van deelneming op naam, aan toonder of gedematerialiseerde rechten van deelneming;

Français

type de parts offertes au public (parts nominatives, au porteur ou dématéralisées;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

effecten kunnen worden aangehouden in een materiële (maar geïmmobiliseerde) vorm of in een gedematerialiseerde vorm (enkel als elektronische boekingen).

Français

les aif recouvrent, en particulier, les sociétés exerçant essentiellement des activités de financement à long terme, telles que les sociétés de crédit-bail, les dispositifs créés pour détenir des actifs titrisés, les autres holdings financières, les opérateurs sur titres et produits dérivés (lorsqu’ils agissent pour leur propre compte), les sociétés de capital-risque et les sociétés de capital-développement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonymous

Néerlandais

3° ofwel toestellen, "elektronische loterijautomaten" genaamd, die beheerd worden door de nationale loterij en die een gedematerialiseerde deelneming mogelijk maken.

Français

3° soit d'appareils, appelés "distributeurs électroniques de jeux de loteries" qui, gérés par la loterie nationale, permettent une participation dématérialisée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonymous
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