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geen begin van bewijs

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

begin van bewijs

Français

commencement de preuve

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

begin van bewijs door geschrift

Français

commencement de preuve par écrit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er is geen begin van bewijs hiervoor geleverd.

Français

on n' a pas apporté le début d' un commencement de preuve à ce sujet.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verkrijging van bewijs

Français

obtention des preuves

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beslag ter fine van bewijs

Français

saisie à des fins de preuve

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vrijstelling van bewijs van oorsprong

Français

exemptions de la preuve de l'origine

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vrijstelling van bewijs van de oorsprong

Français

exemptions de preuve de l'origine

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— het leveren van bewijs van transacties,

Français

— fournir la preuve des transactions,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vermeldingen buiten verband met de beschikking kunnen alleen dienen tot begin van bewijs.

Français

les énonciations étrangères à la disposition ne peuvent servir que d'un commencement de preuve.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het begin van bewijs van de nationaliteit kan niet door middel van valse documenten worden geleverd.

Français

le commencement de preuve de la nationalité ne peut être fourni au moyen de faux documents.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de hiervoor bepaalde regels lijden uitzondering, wanneer er een begin van bewijs door geschrift aanwezig is.

Français

les règles ci-dessus recoivent exception lorsqu'il existe un commencement de preuve par écrit.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien zij minder dan dertig jaar oud zijn, kunnen zij slechts dienen tot begin van bewijs door geschrift;

Français

si elles ont moins de trente ans, elles ne peuvent servir que de commencement de preuve par écrit;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

omdat ik zowel vanuit de raad als vanuit de commissie geen begin van een antwoord krijg.

Français

parce que ni le conseil ni la commission ne donnent à mes questions ne fût-ce qu' un début de réponse.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het begin van bewijs van de nationaliteit overeenkomstig artikel 2 kan worden geleverd door middel van de navolgende documenten of elementen :

Français

la nationalité conformément à l'article 2, est valablement présumée au moyen des documents ou éléments mentionnés ci-après :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij kan opgedragen worden in elke stand van het geding, zelfs wanneer van de eis of van de exceptie waaromtrent hij gevorderd wordt, geen begin van bewijs aanwezig is.

Français

il peut être déféré en tout état de cause, et encore qu'il n'existe aucun commencement de preuve de la demande ou de l'exception sur laquelle il est provoqué.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de overschrijving van een akte in de openbare registers kan slechts dienen tot begin van bewijs door geschrift; en daartoe is zelfs vereist :

Français

la transcription d'un acte sur les registres publics ne pourra servir que de commencement de preuve par ecrit; et il faudra même pour cela,

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als daarentegen geen begin van uitvoering plaatsvindt binnen dezelfde termijnen is (zal) het principieel akkoord vervallen.

Français

si par contre il n'y a pas de commencement d'exécution dans les mêmes délais, l'accord de principe est ou sera périmé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vermoeden van discriminatie mag niet eenvoudigweg op een verklaring zijn gebaseerd, maar dient te worden gesteund door minstens een "begin" van bewijs.

Français

la présomption de discrimination ne doit pas simplement se fonder sur une déclaration mais être appuyée au moins par un "commencement" de preuve.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

nu de italiaanse regering zelfs geen begin van bewijs aanbrengt voor haar bewering dat een dergelijk risico zou bestaan, volstaat die loutere bewering op zich niet als bewijs van een kennelijke dwaling of van misbruik van bevoegdheid door de commissie.

Français

aux termes du paragraphe 3 de la même disposition, lesdites normes sont arrêtées «compte tenu des nécessités techniques de production et de commercialisation ainsi que de l'évolution des méthodes pour la détermination des caractéristiques physico-chimiques et organoleptiques des produits visés [...]».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

"%mode:1": geen begin voor magische zoekactie gegeven voor "%magic:2".

Français

« %mode:1 » : pas de début pour la recherche magique donnée pour « %magic:2 ».

Dernière mise à jour : 2014-08-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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