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gelden verder de volgende bepalingen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

daarbij gelden de volgende bepalingen:

Français

toutefois:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor een egts gelden de volgende bepalingen:

Français

le gect est régi par:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de volgende bepalingen

Français

les dispositions ci-après

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor alle opdrachten gelden de volgende bepalingen.

Français

pour tous les marchés, les dispositions suivantes s'appliquent. »

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor de infrastructuur gelden de volgende bepalingen :

Français

l'infrastructure est régie par les dispositions suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de medebeslissingsprocedure zal gelden voor de volgende bepalingen

Français

la procédure de codécision s'appliquera aux dispositions suivantes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

als algemene erkenningsvoorwaarden gelden de volgende bepalingen :

Français

les dispositions suivantes tiennent lieu de conditions d'agrément générales :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor elk ander overleg gelden de volgende bepalingen:

Français

toutes les autres consultations sont régies par les dispositions suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de volgende bepalingen overeengekomen :

Français

sont convenues de ce qui suit :

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de oeverzones gelden ten minsten de volgende bepalingen :

Français

dans les zones de rive, au moins les dispositions suivantes sont d'application :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor het goed gelden verder volgende zaken :

Français

les dispositions suivantes s'appliquent également au bien :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de tenuitvoerlegging van het bovenstaande gelden de volgende bepalingen :

Français

pour la mise en oeuvre des paragraphes ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de volgende bepalingen worden geschrapt:

Français

les dispositions suivantes sont supprimées:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de in artikel 1 bedoelde invoercertificaten gelden de volgende bepalingen:

Français

les certificats d'importation visés à l'article 1er sont régis par les dispositions suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd lid 1 gelden voor vissersvaartuigen uit de gemeenschap de volgende bepalingen:

Français

nonobstant le paragraphe 1, dans le cas où les capitaines de navires de pêche communautaires:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de in alle vorige hoofdstukken beschreven gegevensverzameling gelden de volgende bepalingen:

Français

les dispositions suivantes s'appliquent à la collecte des données décrite dans l'ensemble des chapitres précédents:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

naast de in bijlage iii vermelde algemene eisen gelden de volgende bepalingen:

Français

outre les conditions générales fixées à l’annexe iii,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de volgende bepalingen gelden bij wijze van overgangsmaatregelen :

Français

les dispositions suivantes sont d'application en tant que mesures transitoires :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de volgende bepalingen van artikel 1 gelden voor gibraltar:

Français

les dispositions ci-après de l'article 1er s'appliquent à gibraltar:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wat het gewoon secundair onderwijs betreft, het onderwijs voor sociale promotie uitgezonderd, gelden verder in het bijzonder de volgende bepalingen :

Français

en outre, les dispositions suivantes s'appliquent en particulier à l'enseignement secondaire ordinaire, à l'exception de l'enseignement de promotion sociale :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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