Vous avez cherché: gelieve de aangifte voor te leggen (Néerlandais - Français)

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gelieve de aangifte voor te leggen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

ik heb de raad twee vragen voor te leggen.

Français

j'ai deux demandes à formuler au conseil.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan de sociale partners voor te leggen tekst

Français

texte destiné à être soumis aux partenaires sociaux

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

soortgelijke werking aan de commissie voor te leggen.

Français

ments compensatoires effectués dans le cadre de ce régime ou de toute autre intervention d'effet équi valent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

suggesties voor te leggen bij ccmi:

Français

suggestions à présenter à la ccmi:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de aangifte voor douanevervoer voor reizigers

Français

la dÉclaration de transit pour voyageurs

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aangifte voor douanevervoer

Français

déclaration de transit

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie dient hierover een witboek voor te leggen.

Français

la commission devrait présenter un livre blanc à cet effet.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ambtenaar dient de volgende documenten voor te leggen :

Français

l'agent doit présenter les documents suivants :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voorzitter a. clark lijn voor te leggen.

Français

par le conseil le président a. clark

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

prejudiciële vragen aan het hof voor te leggen.

Français

transports routiers, exclu du champ d'application de ces dispositions en vertu de l'article 18 du même règlement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aangifte voor tijdelijke opslag

Français

déclaration de dépôt temporaire

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

datum van aanvaarding van de aangifte voor douanevervoer,

Français

la date d'acceptation de la déclaration de transit,

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hij dient drie soorten documenten voor te leggen :

Français

il doit produire trois types de documents :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aangifte voor het vrije verkeer

Français

déclaration pour la mise en libre pratique

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelieve de relevante delen van dit formulier in te vullen en alle noodzakelijke bewijsstukken over te leggen.

Français

veuillez remplir les parties correspondantes du présent formulaire et fournir toutes les pièces justificatives nécessaires.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de juistheid van de gegevens in de aangifte voor douanevervoer;

Français

l'exactitude des indications figurant dans la déclaration de transit;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aantekeningen op de aangifte voor douanevervoer en vrijgave van de goederen

Français

annotation de la déclaration de transit et mainlevée des marchandises

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op de aangifte voor douanevervoer moet naar het certificaat worden verwezen.

Français

la déclaration de transit doit faire référence au certificat.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij de aangifte voor het vrije verkeer dienen de volgende stukken te worden gevoegd:

Français

les documents à joindre à la déclaration en douane de mise en libre pratique sont:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aangifte vóór vertrek

Français

déclaration préalable à la sortie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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