Vous avez cherché: gemeenschap van goederen ontbonden (Néerlandais - Français)

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gemeenschap van goederen ontbonden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

gemeenschap van goederen

Français

communauté universelle en france

Dernière mise à jour : 2015-05-31
Fréquence d'utilisation : 13
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

wettelijke gemeenschap van goederen

Français

communauté réduite aux acquêts ou régime légal

Dernière mise à jour : 2019-04-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

stelsel van gemeenschap van goederen

Français

du regime en communaute

Dernière mise à jour : 2019-04-28
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van goederen,

Français

de marchandises,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van goederen

Français

• des marchandises,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wettelijke gemeenschap van goederen (in nederland)

Français

communauté de biens réduite aux acquêts ou régime légal (en france)

Dernière mise à jour : 2019-04-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

opheffing van de gemeenschap van goederen bij vonnis

Français

séparation de biens judiciaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van gemeenschap van goederen met ongelijke optie voor delen behalve

Français

communauté d'acquêts avec partage inégal sauf option

Dernière mise à jour : 2017-03-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afdeling ix. - overeenkomsten waarbij de gemeenschap van goederen wordt uitgesloten.

Français

section ix. - des conventions exclusives de la communaute.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechtenvrije contingenten bij de invoer in de gemeenschap van goederen van oorsprong uit bulgarije

Français

contingents à droit nul applicables aux importations dans la communauté des marchandises originaires de bulgarie

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gemeenschap van de extracommunautaire invoer van goederen, 1985 en 1991 als klant van de eva

Français

les importations communautaires de biens en provenance de l'aele,en % des importations extracommunautaires de biens, 1985 et 1991

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rekwestrante is sinds 13 februari 2009, binnen gemeenschap van goederen, getrouwd met gerekwestreerde.

Français

la demanderesse est mariée au défendeur sous le régime de la communauté de biens depuis le 13 février 2009.

Dernière mise à jour : 2016-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechten die van toepassing zijn bij de invoer in de gemeenschap van goederen van oorsprong uit bulgarije

Français

droits applicables aux importations dans la communauté des marchandises originaires de bulgarie

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

binnenkomst van goederen in het douanegebied van de gemeenschap

Français

introduction des marchandises dans le territoire douanier de la communauté

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

uitvoer van goederen en diensten naar de europese gemeenschap

Français

exportations de biens et services vers la communauté

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

d. het vrije verkeer van goederen binnen de gemeenschap

Français

modalités d'application des dispositions tarifaires communautaires des pays tiers.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

controles van goederen die in de gemeenschap worden ingevoerd;

Français

les contrôles à effectuer sur les marchandises importées dans la communauté;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij is in 1953 gehuwd met een huwelijkscontract van scheiding van goederen met gemeenschap van aanwinsten.

Français

elle s'était mariée en 1953 sous contrat de mariage de séparation de biens avec société d'acquêts.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gemeenschap die ontbonden is, hetzij door scheiding van tafel en bed en van goederen, hetzij door scheiding van goederen alleen, kan worden hersteld met toestemming van beide partijen.

Français

la communauté dissoute par la séparation soit de corps et de biens, soit de biens seulement, peut être rétablie du consentement des deux parties.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de luchtvaart is voor het vrije verkeer van personen en van goederen, twee doelstellingen van de europese gemeenschap, van cruciaal belang.

Français

dans ce contexte, le transport aérien revêt une importance capitale pour la liberté de circulation des personnes et des marchandises, deux des objectifs de l'ue.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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