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geoctrooieerde

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

geoctrooieerde uitvinding

Français

invention brevetée

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

_ geoctrooieerde uitvindingen ,

Français

- au titre des inventions brevetées,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het geoctrooieerde exploiteren

Français

exploiter l'invention par fabrication

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de geoctrooieerde verbetering opnemen

Français

inclusion de perfectionnement breveté

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-geoctrooieerde technische knowhow.

Français

du savoir-faire technique non breveté.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— niet-geoctrooieerde technische knowhow.

Français

la liste des régions doit répondre aux conditions suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° niet-geoctrooieerde technische knowhow.

Français

3° de savoir-faire technique non breveté.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hun praatjes over de geoctrooieerde mens zijn zuivere demagogie.

Français

on franchit alors une barrière qui a déjà beaucoup reculé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

exploitatielicenties of licenties inzake geoctrooieerde technische knowhow;

Français

de licences d'exploitation ou de licences en matière de savoir-faire technique breveté;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

proefnemingen die het voorwerp van de geoctrooieerde uitvinding betreffen;

Français

aux actes accomplis à titre expérimental qui portent sur l'objet de l'invention brevetée;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

neem het eenvoudige geval van een geoctrooieerde machine. wie zonder toestemming de

Français

la thèse de la commission est, d'une part, que l'article 3 (1) doit recevoir une interprétation étroite excluant tous les brevets de procédé, à moins qu'il ne s'agisse de procédés par lesquels lesdites marchandises importées ont été fabri

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dwanglicenties en wederkerige dwanglicenties wanneer in een plantenras een geoctrooieerde uitvinding is opgenomen

Français

licence obligatoire

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

air liquide zal ook de geoctrooieerde gastechnologie van boc ter beschikking stellen van andere ondernemingen.

Français

air liquide mettra aussi à la disposition d'autres sociétés les technologies brevetées de boc dans le domaine gazier.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de geoctrooieerde werkwijze wordt op de cos-machine toegepast en de machine was uitsluitend voor

Français

le pro cédé breveté serait appliqué sur la ma c) ou sont importées pour faire l'objet soit d'une vente ou d'un autre acte de disposition sous une marque de fabrique ou de commerce étrangère, soit d'une utilisation sous une telle marque,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geen enkel bedrijf mag in de gelegenheid worden gesteld om een monopolie op te bouwen via geoctrooieerde software.

Français

aucune société ne doit être en mesure de construire un monopole via des logiciels brevetés.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

bovendien staat geenszins vast dat de geoctrooieerde werkwijze juist de toestand en de bijzondere kenmerken van de machine betreft.

Français

de plus, rien ne permet trait d'affirmer que le procédé breveté concerne précisément l'état et les caractéristiques de la machine.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bovendien moet de richtlijn, doordat ze de voorwaarden voor octrooieerbaarheid harmoniseert, de grensoverschrijdende uitwisseling van geoctrooieerde software vergemakkelijken.

Français

la proposition de directive devrait également faciliter l'échange transfrontalier de logiciels brevetés en harmonisant les critères de brevetabilité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

amerikaanse en japanse bedrijven kunnen dan ook tegen veel lagere kosten geoctrooieerde producten ontwikkelen, die later wereldwijd worden verhandeld.

Français

par conséquent, les entreprises établies dans ces pays peuvent fabriquer des produits brevetés pour un prix nettement inférieur et les commercialiser ensuite sur toute la planète.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

licentieovereenkomst over niet-geoctrooieerde technische informatie: be­schrijvingen van fabricageprocédés, recepten, formules, tekeningen of modellen.

Français

accord de licence portant sur des informations techniques non brevetées : descriptifs de procédés de fabrication, de recettes, de formules, modèles ou dessins.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beperking a) van de fabricage van het geoctrooieerde produkt ; b) van het gebruik van het geoctrooieerde procédé tot bepaalde technische toepassingsgebieden ;

Français

l'engagement assumé par le représentant de travailler exclusivement pour un patron pendant un certain temps entraîne une réduction de l'offre sur ce marché ; l'engagement assumé par le cocontractant d'en faire son représentant exclusif pour un territoire déterminé implique une réduction de la demande sur ce marché.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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