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gestelde voorwaarden voldoen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

gestelde voorwaarden

Français

conditions posÉes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gestelde voorwaarden voldoet.

Français

importance essentielle dans l'économie de la décision.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(') voldoen aan de gestelde voorwaarden

Français

0) remplissent les conditions prévues pour faire

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

warrants die aan de in artikel 17 gestelde voorwaarden voldoen;

Français

les warrants qui remplissent les conditions prévues à l'article 17;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan de in artikel 42 van de verordening gestelde voorwaarden voldoen en

Français

satisfaire aux conditions fixées à l'article 42 du règlement et

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(*) voldoen aan de gestelde voorwaarden voor

Français

(l) remplissent les conditions prévues pour faire

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wanneer zij aan de gestelde voorwaarden voldoen, de groepsvrijstellingen van verordening (eeg) nr.

Français

brevets (') ou par le règlement (cee) n° 556/89 relatif aux accords de licence de savoir-faire (').

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

arkimedes management nv kent trekkingsrechten toe aan arkiv's die aan de gestelde voorwaarden voldoen.

Français

l'arkimedes management nv octroie des droits de tirage aux arkiv qui remplissent les conditions.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aanvragen die niet aan de in lid 1 gestelde voorwaarden voldoen, worden niet in aanmerking genomen .

Français

les demandes qui ne remplissent pas les conditions du paragraphe 1 ne sont pas prises en considération .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat deze goederen aan de voor het verkrijgen van het hierbij gevoegde certificaat gestelde voorwaarden voldoen;

Français

que ces marchandises remplissent les conditions requises pour l'obtention du certificat ci-annexé;

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als betaalorgaan erkennen de lidstaten de diensten of instanties die aan de in lid 1 gestelde voorwaarden voldoen.

Français

les États membres agréent comme organismes payeurs les services ou organismes répondant aux conditions prévues au paragraphe 1.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

verklaart dat daza goederen aan de voor het verkrijgen van het hierbij gevoegde certificaat gestelde voorwaarden voldoen;

Français

dÉclare que ces marchandises remplissent les conditions requises pour l'obtention du certificat ci-annexé ;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- broedeieren die voldoen aan de onder a) gestelde voorwaarden,

Français

- d'oeufs à couver répondant aux conditions énoncées au point a),

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ondergetekende verklaart dat de hierboven omschreven goederen aan de voor het verkrijgen van dit certificaat gestelde voorwaarden voldoen.

Français

je soussigné déclare que les marchandises désignées ci-dessus remplissent les conditions requises pour l’obtention du présent certificat.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

2. aanvragen die niet aan de in lid 1 gestelde voorwaarden voldoen, worden niet in aanmerking genomen. artikel 2

Français

2. les demandes qui ne remplissent pas les conditions du paragraphe 1 ne sont pas prises en considération. article 2

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

h) de in bijlage vi, deel 1, punt 40 vermelde vorderingen die aan de daarin gestelde voorwaarden voldoen; of

Français

h) aux expositions définies à l'annexe vi, partie 1, point 40, remplissant les conditions qui y sont énoncées; ou

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

ondergetekende verklaart dat de hierboven omschreven goederen aan de voor het ver krijgen van het hierbïjgcvoegde certificaat gestelde voorwaarden voldoen.

Français

je soussigné déclare que les marchandises désignées ci-dessus remplissent les conditions requises pour l'obtention du certificat ciannexé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

voor de aanbiedingen en noteringen die niet aan de in de eerste alinea gestelde voorwaarden voldoen , worden de nodige aanpassingen verricht .

Français

pour les offres et les cours ne répondant pas aux conditions indiquées au premier alinéa, il est procédé aux ajustements nécessaires.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in afwijking van artikel 3 wordt de inkomensgarantie gewaarborgd aan de personen die aan de door huidige wet gestelde voorwaarden voldoen en die :

Français

par dérogation à l'article 3, la garantie de revenus est assurée aux personnes qui satisfont aux conditions fixées par la présente loi et qui :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alleen indexen die aan een aantal in de wijziging gestelde voorwaarden voldoen, komen voor reconstructie door de icbe's in aanmerking.

Français

seuls les indices satisfaisant à un certain nombre de conditions préalables, définies dans la modification, sont considérés comme reproductibles par les opcvm.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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