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gestutte gemene muur

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Français

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Néerlandais

afdeling i. - gemene muur en gemene gracht.

Français

section i. - du mur et du fosse mitoyens.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gemene muren en dakgebinte.

Français

les mitoyens et la charpente.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

keldertrap, gemene muur met nr. 16, inkomtrede en dakgebinte;

Français

l'escalier de la cave, le mitoyen avec le n° 16, les marches de l'entrée et la charpente;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gemene muur met nr. 6 en gevels en bedaking van het achterhuis.

Français

le mitoyen avec le n° 6 et les façades et la toiture de la maison arrière.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voorschriften voor gemene muren;... » ,... )

Français

prescriptions pour les murs mitoyens;... » ,...)

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

venster in een niet-gemene muur met ijzeren traliewerk en met vaststaand glasraam

Français

jour de tolérance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hij die nabij een al dan niet gemene muur, een put of een gemakput laat graven.

Français

celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gemene muur met nr. 6 en gevels en bedakingen van het achterhuis; nr. 12 :

Français

le mitoyen avec le n° 6 et les façades et la toiture de la maison arrière;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de compressoren van de installatie moeten op een voldoende afstand van de gemene muur worden geplaatst en van antitrilsystemen worden voorzien.

Français

les compresseurs de l'installation devront être placés à une distance suffisante des murs mitoyens et munis de systèmes anti-vibratoires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dat het verzoek wordt gemotiveerd met de bedoeling een wooncomplex op te trekken tegen de voorlopige gemene muur in de huizenblokkant waarlangs de h.

Français

que la demande est motivée dans le but de permettre la construction d'un immeuble de logement contre le mur mitoyen en attente dans la face d'îlot bordée par la rue h.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gemene muren, balkenstructuur, dakgebinte, goederenlift en gekleurd glas- in loodraam.

Français

les mitoyens, la structure portante, la charpente, le monte-charge et les vitraux colorés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de eigenaar van een niet gemene muur die onmiddellijk paalt aan het erf van een ander, mag in die muur lichtopeningen of vensters maken met ijzeren traliewerk en vaststaand glasraam.

Français

le propriétaire d'un mur non mitoyen, joignant immédiatement l'héritage d'autrui, peut pratiquer dans ce mur des jours ou fenêtres à fer maillé et verre dormant.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geen van de naburen mag, zonder toestemming van de andere, in een gemene muur een venster of opening maken, hoe dan ook, zelf niet met vaststaand glasraam.

Français

l'un des voisins ne peut, sans le consentement de l'autre, pratiquer dans le mur mitoyen aucune fenêtre ou ouverture, en quelque manière que ce soit, même à verre dormant.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de gemene muur niet in staat is de verhoging te dragen, moet hij die de muur wil optrekken, hem op zijn kosten geheel opnieuw doen opbouwen en de meerdere dikte moet van de grond aan zijn kant afgenomen worden.

Français

si le mur mitoyen n'est pas en état de supporter l'exhaussement, celui qui veut l'exhausser doit le faire reconstruire en entier à ses frais, et l'excédent d'épaisseur doit se prendre de son côté.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd de bepalingen van § 1 moet het specifieke geluid binnenshuis van nieuwe inrichtingen alsmede van veranderingen van bestaande inrichtingen die een gemene muur en/of vloer hebben met bewoonde vertrekken voldoen aan de volgende bepaling :

Français

sans préjudice des dispositions du § 1er, le bruit spécifique émis à l'intérieur des nouveaux établissements, ainsi que par les établissements existants ayant subi une transformation, qui ont un mur et/ou un sol en commun avec des locaux occupés doivent satisfaire à la disposition suivante :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ieder medeëigenaar mag de gemene muur hoger doen optrekken; doch hij alleen moet de kosten van de verhoging betalen, alsook de herstellingen tot onderhoud van hetgeen zich boven de hoogte van de gemene afsluiting bevindt, en bovendien een vergoeding voor de last naar evenredigheid van de verhoging en volgens de waarde.

Français

tout copropriétaire peut faire exhausser le mur mitoyen; mais il doit payer seul la dépense de l'exhaussement, les réparations d'entretien au-dessus de la hauteur de la clôture commune, et en outre l'indemnité de la charge en raison de l'exhaussement et suivant la valeur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onder bruto-oppervlakte van een gebouw dat in hoofdzaak bestemd is voor woningen dient te worden verstaan de som van heel de als huisvesting bestemde oppervlakte, gemeten vanaf de buitenzijde van de muren of vanaf de as van de gemene muren.

Français

il faut entendre par surface brute d'un immeuble principalement affecté au logement, la somme de toutes les surfaces affectées au logement mesurées à partir de la partie extérieure des murs ou de l'axe des murs mitoyens.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd de bepalingen van § 1, 2 en 3 moeten nieuwe inrichtingen van klasse 1 of 2, alsmede veranderingen van bestaande inrichtingen van klasse 1 of 2 die een gemene muur en/of vloer hebben met bewoonde vertrekken voldoen aan volgende bepalingen :

Français

sans préjudice des dispositions des §§ 1er, 2 et 3 ci-dessus, les nouveaux établissements de première ou de deuxième classe, ainsi que les transformations d'établissement existants de première ou de deuxième classe qui ont un mur et/ou un sol en commun avec des locaux occupés doivent satisfaire aux dispositions ci-après :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij besluit van de brusselse hoofdstedelijke regering van 11 september 2003, worden beschermd als monument de gevels, daken, kelders, gemene muren en dragende structuren van het gebouw gelegen lievevrouwbroersstraat 8-8a, bekend ten kadaster van brussel, 1e afdeling, sectie a, 1e blad, percelen nr. 206c, wegens zijn historische, artistieke en esthetische waarde.

Français

par arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale du 11 septembre 2003, sont classés comme monument les façades et la toiture, les caves, les murs mitoyens ainsi que les structures portantes de l'immeuble sis rue des grands-carmes 8-8a, connu au cadastre de bruxelles, 1re division, section a, 1re feuille, parcelle n° 206c, en raison de son intérêt historique, artistique et esthétique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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