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grondslag, tarief en berekening van de belasting

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Néerlandais

de grondslag en het tarief van de belasting.

Français

l'assiette et le taux de l'impôt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

grondslag en differentiatie van de belasting

Français

assiette et différenciation des taxes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

grondslag en berekening van de belastingen.

Français

assiette et calcul des impots.

Dernière mise à jour : 2013-05-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

degressief tarief van de belasting

Français

barème dégressif de l'impôt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« 7° grondslag van de belasting :

Français

« 7° assiette de l'impôt :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deel v. - berekening van de belasting

Français

partie v. - calcul de l'impôt

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 1. - aangifte en berekening van de belasting

Français

section 1re. - déclaration et établissement de la taxe

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

grondslag voor de berekening van de verlaging

Français

base de calcul de la réduction

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk iv. - berekening van de belasting.

Français

chapitre iv. - calcul de l'impôt.

Dernière mise à jour : 2013-08-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

berekening van de hierover geheven belasting:

Français

calcul des prélèvements d'impôt:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

grondslag van de belasting over de toegevoegde waarde

Français

assiette de la tva

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« artikel 25 bepaalt het tarief van de belasting.

Français

« l'article 25 détermine le taux de la taxe.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

berekening van de belastingen

Français

calcul des impositions

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de berekening van de belasting dan wel van het variabele element

Français

le calcul de l'imposition ou de l'élément mobile

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

belasting dienende tot grondslag voor de berekening van de vermeerdering :

Français

impôt servant de base au calcul de la majoration:

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit reper torium wordt ook als grondslag voor de berekening van de belasting op de beursverrichtingen gebruikt.

Français

ce répertoire fournit également la base de calcul de l'impôt sur les opérations de bourse.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4° de benaming, de grondslag, het tarief, de berekening en het bedrag van de belasting, evenals het dienstjaar waarop zij betrekking heeft;

Français

4° la dénomination, l'assiette, le taux, le calcul et le montant de la taxe, ainsi que l'exercice auquel elle se rapporte;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overeenstemming over gemeenschappelijke, compatibele, kosteneffectieve procedures voor de berekening van de belasting

Français

accord sur des procédures communes, compatibles et rentables pour le calcul des charges

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de belastingtarieven en de berekening van de belastingen.

Français

1° les taux d'imposition et le calcul des impôts.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de belasting die over de subsidie voor gebouwen geheven wordt:

Français

calcul de l'impôt prélevé sur la subvention affectée au bâtiment

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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