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hangende dossiers

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

hangende

Français

en suspens

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hangende tuin

Français

jardin suspendu

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hangende borsten

Français

mastoptose

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

hangende geschillen.

Français

des litiges en cours.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hangende tuinen;

Français

jardins suspendus;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vier hangende kamers

Français

quatre chambres suspendues

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lange hangende voerbak

Français

mangeoire suspendue

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

reserve voor hangende schaden

Français

réserve pour sinistres en suspens

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uitrusting voor hangende monorail.

Français

monorail suspendu.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijlage 2: hangende voorstellen

Français

annexe 1 : principales initiatives et principaux rapports

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

totaal aantal hangende zaken

Français

nombre total de cas pendants

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(ii) voornaamste hangende voorstellen

Français

(ii) principales propositions pendantes

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de hangende voorstellen voor deze verschillende dossiers werden op 15 oktober in het kader van de raad besproken.

Français

les propositions en instance sur ces divers dossiersont été discutées au conseil le 15 octobre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

verdere afwijkingen kunnen worden toegestaan in afwachting van de evaluatie van hangende dossiers door verscheidene landen.

Français

dès que seront connus les résultats de l'évaluation de certains dossiers en cours pour plusieurs pays, d'autres dérogations pourraient être accordées.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overwegende dat de hangende dossiers betreffende de bedreigde plaatselijke rassen zo spoedig mogelijk moeten worden behandeld, besluit :

Français

considérant qu'il importe de traiter de façon diligente les dossiers en attente relatifs aux races locales menacées, arrête :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de lokale politiediensten en de gouverneurs wordt gevraagd de hangende dossiers met betrekking tot bewakingsagenten te bezorgen aan de minister van binnenlandse zaken.

Français

les services de police locale et les gouverneurs sont invités à transmettre les dossiers pendants relatifs à des agents de sécurité au ministre de l'intérieur (art. 41).

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

derhalve wordt voorgesteld te voorzien in uitvoeringsbepalingen zodat bij de uitvoering van het toetsingsprogramma en met betrekking tot de overgangsperiode meer flexibiliteit wordt geboden voor de behandeling van eventuele nog hangende dossiers.

Français

c’est pourquoi il est proposé de prévoir des mesures d’exécution pour permettre une certaine souplesse en ce qui concerne le programme d’examen et la période transitoire correspondante pour les dossiers restants.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mijns inziens zou het verstandiger zijn deze commissie de lopende zaken te laten behartigen, aangezien zij de hangende dossiers goed kent en derhalve garanties kan bieden voor snellere, meer doeltreffende en evenwichtige onderhandelingen.

Français

je pense qu' il serait plus raisonnable de maintenir cette commission en place parce qu' elle connaît bien les dossiers négociés et qu' elle fournit donc les garanties d' une négociation plus rapide, plus efficace et équilibrée.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het aantal ingediende bezwaarschriften is dermate hoog dat, indien de behandeling ervan zou worden toevertrouwd aan de hoven van beroep, die hoven ongeveer acht jaar nodig zouden hebben om de hangende dossiers te behandelen.

Français

le nombre de réclamations introduites est tel que si la connaissance en était confiée aux cours d'appel, celles-ci auraient besoin d'environ huit années pour traiter les dossiers pendants.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

gelet op de relatief korte verlenging van het toetsingsprogramma en de overgangsperiode die als voorzorgsmaatregel wordt voorgesteld, stelt de commissie voor te voorzien in de mogelijkheid het toetsingsprogramma en de overeenstemmende overgangsperiode voor de na 14 mei 2013 nog hangende dossiers via de comitéprocedure te verlengen.

Français

compte tenu de la prolongation relativement courte proposée pour le programme d’examen et pour la période transitoire, la commission propose également, par mesure de précaution, de prévoir la possibilité de prolonger le programme d’examen et la période transitoire correspondante pour les dossiers restants après le 14.5.2013, par des décisions de comitologie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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