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Infos

Néerlandais

herschikte richtlijnen

Français

refonte des directives

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(herschikte versie)

Français

(refonte)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de herschikte eu-richtlijn

Français

la refonte de la directive

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

goedkeuring van motorvoertuigen (herschikte versie)

Français

réception des véhicules à moteur (euro vi)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zal de herschikte richtlijn hierin verandering brengen?

Français

la directive de refonte apportera-t-elle un changement à cet égard?

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

vervangen door het herschikte voorstel com(2010) 505.

Français

remplacée par la proposition de refonte com(2010) 505.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

toelichting bij de artikelen van de voorgestelde herschikte verordening

Français

explication des différents articles de la proposition de refonte du règlement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de herschikte tekst omvat een aantal bepalingen uit wijzigingsbesluiten.

Français

le texte de refonte comprend certaines dispositions dérivant des actes modificateurs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

titel iii van de herschikte tekst betreft de belastingplichtigen.

Français

le titre iii du texte de refonte concerne les assujettis.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze richtsnoeren zijn bij de opstelling van de herschikte tekst gevolgd.

Français

ces lignes directrices ont été suivies dans la préparation du texte de refonte.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het eesc heeft onlangs een advies over deze herschikte richtlijn7 goedgekeurd.

Français

le cese vient d'adopter un avis sur la refonte de cette directive7.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

commissie verzoekt cyprus om tenuitvoerlegging van de herschikte eurodac-verordening

Français

la commission demande instamment à chypre de mettre en œuvre le règlement eurodac dans sa version refondue

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3.1.5 de herschikte richtlijn voorziet in de volgende wijzigingen:

Français

3.1.5 la directive refonte introduit les principales modifications suivantes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de herschikte eg-concentratieverordening bevatte een aantal materiële en procedurele wijzigingen.

Français

la refonte du règlement a apporté quelques changements sur le plan du fond et des procédures.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4.1 in de herschikte richtlijn worden de volgende belangrijke wijzigingen voorgesteld:

Français

4.1 la refonte de la directive prévoit certaines modifications importantes:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gelijke kansen en gelijke behandeling van mannen en vrouwen in werkgelegenheid – herschikte versie

Français

Égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi – refonte

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in titel iv van de herschikte tekst worden de verschillende belastbare handelingen opgesomd.

Français

le titre iv du texte de refonte énumère les opérations imposables.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een herschikte versie van het besluit werd goedgekeurd (verordening nr. 729/2014).

Français

une refonte de l’acte a été adoptée (règlement 729/2014).

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

titel xii van de herschikte tekst omvat verscheidene bijzondere regelingen, waaronder de gemeenschappelijke forfaitaire regeling voor landbouwproducenten.

Français

le titre xii du texte de refonte contient différents régimes particuliers, notamment le régime commun forfaitaire des producteurs agricoles.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

richtlijn 2009/39/eg betreffende voor bijzondere voeding bestemde levensmiddelen (herschikte kaderrichtlijn, 1989);

Français

la directive 2009/39/ce concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (refonte de la directive cadre, 1989);

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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