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het als dusdanig geldend bewijs

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

de griffier bewaart het rijbewijs of het als zodanig geldend bewijs.

Français

le greffier conserve le permis de conduire, ou le titre qui en tient lieu.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het rijbewijs of het als zodanig geldend bewijs kan onmiddellijk ingetrokken worden :

Français

le permis de conduire ou le titre qui en tient lieu peut être retiré immédiatement :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zij worden betaald door het land als dusdanig.

Français

ils sont payés par l’ État dans son ensemble.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

wij zullen het verslag als dusdanig niet goedkeuren.

Français

nous n' approuverons pas ce rapport en tant que tel.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

als dusdanig is het een vormingsproces.

Français

il s'agit en quelque sorte d'un processus de formation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

— voor gn-code 1701: het product als dusdanig-,

Français

— pour le code nc 1701, au produit tel quel, considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes aux avis des comités de gestion du sucre et des questions horizontales relatives aux échanges des produits agricoles transformés hors annexe ii,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° voor de opvangvoorziening als dusdanig :

Français

1° pour le milieu d'accueil en tant que tel :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wordt voortaan als dusdanig verstaan :

Français

est désormais qualifié tel :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de betrokkene ontvangt dit attest bij de afgifte van zijn rijbewijs of het als zodanig geldend bewijs op de griffie.

Français

l'intéressé reçoit cette attestation lors de la remise de son permis de conduire ou le titre qui en tient lieu au greffe.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bloedafname wordt niet als dusdanig vergoed :

Français

le prélèvement sanguin n'est pas remboursé comme tel :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

amendement 19 kan niet als dusdanig worden aanvaard.

Français

l’amendement 19 ne peut pas être accepté sans modification.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarom moet die richtlijn als dusdanig gewijzigd worden.

Français

ladite directive devrait dès lors être modifiée en conséquence.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

worden beschouwd als overuren en als dusdanig betaald :

Français

sont considérées comme heures supplémentaires et payées comme telles :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

werkzaamheden in olieladingstanks, die als dusdanig worden gebruikt :

Français

travaux à l'intérieur de citernes d'huile de chargement utilisées comme telles :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hermetisch afgesloten systemen moeten als dusdanig worden gekenmerkt.

Français

les systèmes hermétiquement scellés doivent être étiquetés comme tels.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de rechter kan lastens iedere bestuurder houder van een rijbewijs of het als zodanig geldend bewijs, bevelen dat het effectief verval enkel wordt uitgevoerd :

Français

le juge peut ordonner, à l'égard de tout conducteur détenteur d'un permis de conduire ou d'un titre qui en tient lieu, que la déchéance effective sera mise en exécution uniquement :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3) moeten houder zijn van een rijbewijs of een bromfiets van minder dan 50 cm„als rijbewijs geldend bewijs".

Français

tout conducteur d'un véhicule automoteur (à l'exception d'un cyclomoteur de moins de 50 cm') doit être porteur d'un permis de conduire ou d'un titre tenant lieu de permis de conduire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

keuring om de gelijkvormigheid van een voertuig vast te stellen en desgevallend afgifte van een als gelijkvormigheidsattest geldend bewijs, zonder opmeten van de remorganen :

Français

contrôle pour vérifier la conformité d'un véhicule et le cas échéant délivrance de l'attestation valant comme certificat de conformité, sans mesures des organes de freinage :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bovendien werd steeds aan gelieerde verwerkende bedrijven verkocht die het product uitsluitend intern verwerkten zonder het als dusdanig verder te verkopen.

Français

de plus, toutes les ventes étaient effectuées à des utilisateurs liés qui utilisaient les produits de manière captive, sans les revendre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

« het rijbewijs of het als zodanig geldend bewijs mag door het openbaar ministerie dat de intrekking ervan heeft bevolen, hetzij ambtshalve, hetzij op verzoek van de houder teruggegeven worden.

Français

« le permis de conduire ou le document qui en tient lieu peut être restitué par le ministère public qui en a ordonné le retrait, soit d'office, soit à la requête du titulaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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