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het eigendom

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Néerlandais

bezetten het eigendom

Français

forfait

Dernière mise à jour : 2018-03-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

terugkeer van het eigendom

Français

réversion du bien

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de overdracht van het eigendom van de vorderingen

Français

le transfert de propriété des créancesdoit être effectué avant toute opération derefinancement, l’encours de créances étantgéré par la banque de france sous forme d’uneréserve commune susceptible d’être utiliséepour toute opération de crédit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iii. - uitzichten op het eigendom van de nabuur.

Français

section iii. - des vues sur la propriete de son voisin.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie geeft de voorkeur aan ontkoppeling van het eigendom.

Français

il ressort clairement des propositions que l'option privilégiée par la commission est la dissociation au niveau de la propriété.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het belastingtarief bedraagt 2,5 % op de verkoopwaarde van het eigendom.

Français

le taux d'imposition s’élève à 2,5 % de la valeur de vente du bien.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het instituut behoudt het eigendom van de verzamelingen die er bewaard worden.

Français

l'institut gardera la propriété des collections qui y sont entreposées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° van terreinen die het eigendom zijn van belgische publiekrechtelijke personen, of

Français

3° de terrains appartenant à des personnes de droit public belge, ou;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de reserve van 114 niet gebruikte vergoedingen blijft het eigendom van de werkgever.

Français

la réserve de 114 indemnités non utilisées reste la propriété de l'employeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de in artikel 1 bedoelde kennis en uitvindingen zijn het eigendom van de gemeenschap.

Français

en ce qui concerne les inventions, brevetables ou non, issues de recherches ou de travaux entrepris sous contrat, le regime de propriété est défini, cas par cas, dans les contrats.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de fma huurt het vleesbedrijf op het eiland, dat het eigendom is van de regering.

Français

la fma est le locataire de l'abattoir de l'île, et le gouvernement en est le propriétaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

a)overdracht van het eigendom van vorderingen aan de banque de france vóór hun mobilisatie

Français

b)surveillance de l’encours de créances par la banque de france

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

essentiële kenmerken zijn diversiteit van meningen en pluralisme wat betreft het eigendom en de controle.

Français

c'est un abus de pouvoir et un incident de droit international.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geloof propageert het eigendom van iemand die vrij werd geboren niet, uit angst voor rancune!

Français

la religion n’encourage pas à s’approprier un autre individu qui est né libre par crainte du ressentiment !

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

daartoe wordt het eigendom van de gesecuritiseerde vorderingen door de initiërende kredietinstelling of via subdeelneming overgedragen.

Français

ceci suppose le transfert de la propriété des expositions titrisées par l'établissement de crédit initiateur ou une sous-participation.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor naamloze vennootschappen is daarbij ook rekening gehouden met het eigendom van aandelen, los van de bedrijfsstructuur.

Français

pour les sociétés anonymes, la propriété des actions a été prise en considération également, quelle que soit la structure de l’entreprise.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bossen en andere beboste gronden die het eigendom zijn van de staat, een regio of een overheidsonderneming;

Français

les forêts et autres surfaces boisées appartenant à l'État, à une région ou à une entreprise publique;

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

blijven gedurende 1 tot 3 jaar het eigendom van de onderneming waarna zij op de particuliere tweedehandsmarkt worden verkocht;

Français

restent la propriété de la société pour une période de un à trois ans, avant d'être vendues sur le marché des occasions pour particuliers;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien deze uitvindingen het eigendom zijn van de contractant , verkrijgt de gemeenschap op deze uitvindingen een gratis licentie voor eigen gebruik .

Français

si elles appartiennent au contractant, la communauté bénéficie sur ces inventions d'une licence gratuite, pour ses besoins propres.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

"ja, mijnheer!" antwoordde john mangles, "en zij is het eigendom van zijn edelheid lord glenarvan."

Français

-- oui, monsieur, répondit john mangles, et il appartient à son honneur lord glenarvan.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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