Vous avez cherché: hij handelt te kwader trouw (Néerlandais - Français)

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hij handelt te kwader trouw

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

te kwader trouw zijn

Français

être de mauvaise foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanvrager te kwader trouw

Français

demandeur de mauvaise foi

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onrechtmatige bezitter te kwader trouw

Français

occupant sans titre et de mauvaise foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bescherming tegenover derden te kwader trouw

Français

protection contre les tiers de mauvaise foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het was vaak overdreven en vaak duidelijk te kwader trouw.

Français

tout cela était souvent excessif et faisait preuve d'une mauvaise foi criante.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) te kwader trouw is geregistreerd of wordt gebruikt.

Français

b) a été enregistré ou utilisé de mauvaise foi.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvrager bij indiening van de aanvrage te kwader trouw was.

Français

lorsque le demandeur était de mauvaise foi lors du dépôt de la demande de marque.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvrage om inschrijving van het merk te kwader trouw is gedeponeerd.

Français

la demande d'enregistrement de la marque a été faite de mauvaise foi par le demandeur.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

men kan dit probleem niet negeren, anders is men te kwader trouw.

Français

on ne peut pas ignorer ce problème, sinon on est de mauvaise foi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de aanvrager bij indiening van de aanvrage te kwader trouw was.

Français

b) lorsque le demandeur était de mauvaise foi lors du dépôt de la demande de marque.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

3) de koper te kwader trouw is; 4) de wens abnormaal is;

Français

3) si le demandeur est de mauvaise foi;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij die ter kwader trouw de bepalingen van deze wet overtreden;

Français

ceux qui de mauvaise foi commettent une infraction aux dispositions de la présente loi;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het is ook mogelijk dat mensen vermoeden dat de grondwet te kwader trouw is ondertekend.

Français

les gens croient peut-être qu’ elle a été signée de mauvaise foi.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inschrijving van een merk, waarvan het depot te kwader trouw is verricht, met name :

Français

l'enregistrement d'une marque dont le dépôt a été effectué de mauvaise foi, notamment :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ik zou te kwader trouw zijn als ik zou zeggen dat er geen beweging zat in het britse standpunt.

Français

ce faisant, nous renforcerions notre présence en tant que commission et que parlement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inschrijving van een merk, waarvan het depot te kwader trouw is verricht, onder andere :

Français

l'enregistrement d'une marque dont le dépôt a été effectué de mauvaise foi, notamment :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

werden die verklaringen te kwader trouw gedaan, dan wordt de terugstorting verhoogd met de wettelijke interesten.

Français

lorsque ces déclarations ont été faites de mauvaise foi, le remboursement est majoré des intérêts légaux.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° onjuiste stukken teneinde te kwader trouw uitkeringen te verkrijgen waarop hij geen recht heeft;

Français

1° de documents inexacts aux fins de se faire octroyer de mauvaise foi des allocations auxquelles il n'a pas droit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

registreren sprake is van kwader trouw van de indiener kan het merk nietig worden verklaard.

Français

des opérations déloyales, impli

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

en ziedaar, de commissie houdt de boel voor de gek, is te kwader trouw, liegt en is haar geheugen kwijt.

Français

et voilà! la commission triche, elle est de mauvaise foi, elle ment, elle fait de l'amnésie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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