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hoe vervalt het recht van de auteur

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Néerlandais

na deze termijn vervalt het recht op de premie.

Français

passé ce délai le droit à la prime s'éteint.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

• het morele recht van de auteur, • de reprografie, • het volgrecht,

Français

• • droit moral des auteurs; reprographie;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na die datum vervalt het recht op verrekening.

Français

après cette date, le droit de décompte échoit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in 2001 vervalt het recht voor deze rechthebbenden volledig.

Français

en 2001, le droit échoit entièrement pour les ayants droit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bij onstentenis van een weduwe/naar vervalt het recht op de vergoeding.

Français

§ 3. a défaut de veuve/veuf, le droit à l'allocation échoit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na deze termijn vervalt het recht op de toegekende premie voor de arbeidsplaatsen.

Français

après ce délai, le droit à la prime accordée pour les postes de travail expire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij hertrouwen, geregistreerd partnerschap en samenwonen vervalt het recht op de nabestaandenuitkering.

Français

le droit a` la pension de survie s’e´teint e´galement en cas de remariage, de partenariat enregistre´ ou de cohabitation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na het verstrijken van deze termijn vervalt het recht op subsidie.

Français

passé ce délai, il perd le bénéfice du subside.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bij het verstrijken van deze termijn vervalt het recht op individuele voortzetting.

Français

le droit à la poursuite individuelle s'éteint à l'expiration de ce délai.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij een nieuw huwelijk vervalt het recht op het weduwe-/weduwnaarspensioen.

Français

s’il/si elle se remarie, le veuf/la veuve perd ses droits a` la pension.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verstrijken van deze termijn vervalt het recht om het aanbod te aanvaarden.

Français

le droit d'accepter l'offre s'éteint à l'expiration de ce délai.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de bepalingen betreffende het beroep op voorrang niet in acht worden genomen, vervalt het recht van voorrang voor de aanvrage.

Français

l'inobservation des dispositions concernant la revendication de priorité entraîne la perte du droit de priorité pour la demande.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als het totale gezinsinkomen een bepaalde grens overschrijdt, vervalt het recht op gezinstoeslag.

Français

lorsque le revenu familial dépasse un plafond déterminé, le droit à l'allocation disparaît.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de rechthebbende weduwe(naar) overleden is voor 1 januari, vervalt het recht op de vergoeding.

Français

si l'ayant droit veuve (veuf) est décédé avant le 1er janvier, le droit à l'allocation échoit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als de datum samenvalt met de eerste van de maand, ontstaat of vervalt het recht onmiddellijk.

Français

si la date coïncide avec le premier du mois, le droit naît ou s'éteint immédiatement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de in lid 3 bedoelde gebreken betrekking hebben op het beroep op anciënniteit, vervalt het recht van anciënniteit voor die aanvrage.

Français

si les irrégularités visées au paragraphe 3 concernent la revendication de l'ancienneté, le droit de revendication ne peut plus être invoqué pour la demande.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de in lid 3, onder c), genoemde gebreken niet binnen de gestelde termijn worden verholpen, vervalt het recht van voorrang voor de aanvrage.

Français

s'il n'est pas remédié aux irrégularités visées au paragraphe 3, premier alinéa, point c), dans le délai prescrit, le demandeur est déchu de son droit de priorité pour la demande.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de in § 1 bedoelde milieuvergunning vervalt, vervalt het recht om het ingeperkte gebruik voort te zetten.

Français

si l'autorisation écologique, visée au § 1er, expire, le droit de continuer l'utilisation confinée prend fin.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de auteurs en uitgevers zijn de oorspronkelijke houders van het recht op vergoeding.

Français

les titulaires originaires du droit à rémunération sont les auteurs et les éditeurs.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

nationaliteit van de auteurs-rechten-organisaties

Français

nationalité des sociétés

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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