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Néerlandais

hoofdstuk 51

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chapitre 51

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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ex hoofdstuk 51

Français

ex chapitre 51

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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ex hoofdstuk 51

Français

ex chapitre 51

Dernière mise à jour : 2014-11-05
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hoofdstuk 51 (art. 5)

Français

9,10 chapitre 50 (art. 4)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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hoofdstuk 51 (= artikel 5y

Français

chapitre 51 (= article 5)

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hoofdstuk 51 liou* sociaal fonds

Français

chapitre 51 nouveau fonds social

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hoofdstuk 3 : douanewaarde van goederen 51

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chapitre 3 : valeur en douane des marchandises 38

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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hoofdstuk 51 synthetisch en kunstmatig continutextiel

Français

te dct il e s synthét ique s et art i f iciel£ £ cont inus

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

17. (;) zie hoofdstuk 6.2.2., blz. 51.

Français

o voir point 6.2.2, p. 54.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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hoofdstuk 3 artikel 49 artikel 50 artikel 51

Français

chapitre 2 article 43 — article 44 article 45 article 46 article 47 article 48

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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europese bank voor wederopbouw en ontwikkeling (hoofdstuk b7-51)

Français

— coopération avec les nouveaux États indépendants et la mongolie (chapitre b7-52)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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— europese bank voor wederopbouw en ontwikkeling (hoofdstuk b7-51)

Français

protection des intérêts financiers des communautés et lutte contre la fraude(1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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in titel ii, hoofdstuk ii, deel b, wordt artikel 51 als volgt gewijzigd:

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titre ii, chapitre ii, point b, l’article 51 est modifié comme suit:

Dernière mise à jour : 2014-11-16
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Néerlandais

o zie paragraaf 51 infra. (") zie hoofdstuk 7.

Français

o voir ci­après paragraphe 51.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hoofdstuk 51: wol, fijn haar en grof haar; garens en weefsels van paardenhaar (crin)

Français

chapitre 51: laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin

Dernière mise à jour : 2014-11-03
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Néerlandais

— europese bank voor wederopbouw en ontwikkeling (hoofdstuk b7-51) n.m.

Français

— banque européenne pour la reconstruction et le développement (chapitre b7-51) p.m.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hoofdstuk v (artikelen 26 tot 51) behandelt de financiële verplichtingen en de controle.

Français

le chapitre v (articles 26 à 51) traite des obligations financières et du contrôle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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hoofdstuk 2. - wijziging van artikel 51 van de wet van 13 juni 2005 betreffende de elektronische communicatie

Français

chapitre 2. - modification de l'article 51 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

0 0 0 — ebwo —inschrijving op het kapitaal door de gemeenschap (hoofdstuk 117-51) p.m.

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0 0 0 — manque européenne pour la reconstruction et le développement — souscription de la communauté au capital (chapitre b7­51} p.m.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

" art. 51. - de bepalingen van dit hoofdstuk zijn alleen van toepassing op :

Français

" art. 51. - les dispositions du présent chapitre ne sont applicables qu'aux :

Dernière mise à jour : 2014-05-05
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Référence: Rstephan67
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