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houden hoven

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Néerlandais

hoven

Français

hoven

Dernière mise à jour : 2014-01-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

hoven en rechtbanken

Français

tribunaux

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

roze voor de hoven;

Français

rose pour les cours;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

van hoven, 271200;

Français

van hoven, 271200;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de hoven van beroep

Français

les instances d'appel

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de hoven van beroep.

Français

les cours d'appel.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de hoven en rechtbanken;

Français

les cours et tribunaux;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

van 1 juli tot 31 augustus houden de hoven en rechtbanken vakantiezittingen.

Français

du 1er juillet au 31 août les cours et tribunaux tiennent des audiences de vacation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

nederlandstalig kiescollege hoven (1)

Français

collège électoral francophone cours (1)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze hoven kwamen wekelijks bijeen.

Français

ces tribunaux se sont réunis toutes les semaines.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verder regionale hoven van beroep oprichten.

Français

poursuivre la création de cours d’appel intermédiaires régionales.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eerste titel. - hoven en rechtbanken - leden.

Français

titre premier. - des cours et tribunaux et de leurs membres.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de hoven kunnen tegelijkertijd zitting houden, hetzij in de hoofdplaats van de provincie, hetzij in de hoofdplaats van andere gerechtelijke arrondissementen.

Français

les cours peuvent siéger concurremment soit au chef-lieu de province, soit au chef-lieu d'autres arrondissements judiciaires.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hove

Français

hove

Dernière mise à jour : 2013-08-26
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Wikipedia

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