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Néerlandais

« onderafdeling iinonies.

Français

« sous-section iinonies.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

" onderafdeling iinonies. - vermindering voor uitgaven voor de verwerving van een voertuig met een maximale uitstoot van 115 gram co2 per kilometer

Français

" sous-section iinonies. - réduction pour les dépenses faites en vue d'acquérir un véhicule qui émet au maximum 115 grammes de co2 par kilomètre

Dernière mise à jour : 2015-07-17
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Néerlandais

in titel ii, hoofdstuk iii, afdeling i, van het wetboek van de inkomstenbelastingen 1992, wordt een onderafdeling iinonies ingevoegd, luidende :

Français

dans le titre ii, chapitre iii, section ire, du code des impôts sur les revenus 1992, il est inséré une sous-section iinonies, rédigée comme suit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

in titel ii, hoofdstuk iii, afdeling i, van hetzelfde wetboek, wordt het opschrift van onderafdeling iinonies, ingevoegd bij de programmawet van 9 juli 2004, vervangen als volgt :

Français

dans le titre ii, chapitre iii, section 1re du même code, l'intitulé de la sous-section iinonies, inséré par la loi-programme du 9 juillet 2004, est remplace comme suit :

Dernière mise à jour : 2013-08-25
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

" onderafdeling iinonies. - vermindering voor uitgaven voor de verwerving van een voertuig met een maximale uitstoot van 115 gram co2 per kilometer of van een dieselvoertuig uitgerust met een roetfilter ".

Français

" sous-section iinonies. - réduction pour les dépenses faites en vue d'acquérir un véhicule qui émet au maximum 115 grammes de co2 par kilomètre ou un véhicule diesel équipé d'un filtre à particules ".

Dernière mise à jour : 2015-07-17
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Néerlandais

het opschrift van titel ii, hoofdstuk iii, afdeling 1, onderafdeling iinonies, van hetzelfde wetboek, ingevoegd bij de wet van 9 juli 2004 en gewijzigd bij de wet van 27 december 2006 en de wet van 22 december 2009 houdende fiscale en diverse bepalingen, wordt vervangen als volgt :

Français

l'intitulé du titre ii, chapitre iii, section première, sous-section iinonies, du même code, inséré par la loi du 9 juillet 2004 et modifié par la loi du 27 décembre 2006 et la loi du 22 décembre 2009 portant des dispositions fiscales et diverses, est remplacé par ce qui suit :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

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