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De: Traduction automatique
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in dat geval legt hij een redelijke termijn vast.
dans ce cas, il fixe un délai raisonnable.
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
hij beschikt over een redelijke termijn.
en 1985, il y avait eu 5 779 accidents faisant 177 tués et 8 460 blessés.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
159 een redelijke termijn heeft behandeld.
_bar_ 2002 plaignant.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
binnen een redelijke termijn (6 maanden)
dans un délai raisonnable (6 mois)
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
neemt beslissingen binnen een redelijke termijn;
prendre des décisions dans un délai raisonnable;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
de commissie vindt drie jaar een redelijke termijn.
la commission considère que ce délai est raisonnable.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het herstel van de levensvatbaarheid van sernam binnen een redelijke termijn,
le retour à la viabilité de sernam dans un délai raisonnable,
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
de in lid 1 bedoelde invoering vindt binnen een redelijke termijn plaats.
la mise en œuvre visée au paragraphe 1 est effectuée dans un délai raisonnable, à convenir avec les autorités compétentes.
de commissie moet nu binnen een redelijke termijn een standpunt innemen
la commission doit maintenant rendre une décision dans un délai raisonnable et en faisant preuve de la diligence nécessaire.
in lid 2 de uitdrukking "binnen een redelijke termijn" vervangen door "onverwijld".
au paragraphe 2, il convient de remplacer l’expression «dans un délai raisonnable» par «sans délai indu».
hierbij kan bijvoorbeeld worden gedacht aan een geleidelijke prijsaanpassing over een redelijke termijn.
ces mesures pourraient comprendre, par exemple, un étalement raisonnable dans le temps de tout ajustement des prix.