Vous avez cherché: in acht name van een redelijke termijn (Néerlandais - Français)

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in acht name van een redelijke termijn

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

in dat geval legt hij een redelijke termijn vast.

Français

dans ce cas, il fixe un délai raisonnable.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hij beschikt over een redelijke termijn.

Français

en 1985, il y avait eu 5 779 accidents faisant 177 tués et 8 460 blessés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

159 een redelijke termijn heeft behandeld.

Français

_bar_ 2002 plaignant.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

binnen een redelijke termijn (6 maanden)

Français

dans un délai raisonnable (6 mois)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

neemt beslissingen binnen een redelijke termijn;

Français

prendre des décisions dans un délai raisonnable;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de commissie vindt drie jaar een redelijke termijn.

Français

la commission considère que ce délai est raisonnable.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het herstel van de levensvatbaarheid van sernam binnen een redelijke termijn,

Français

le retour à la viabilité de sernam dans un délai raisonnable,

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

aan de belanghebbenden voor de uitvoering van de beschikkingen een redelijke termijn toestaan

Français

accorder aux intéressés,pour exécuter les décisions,un délai raisonnable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de in lid 1 bedoelde invoering vindt binnen een redelijke termijn plaats.

Français

la mise en œuvre visée au paragraphe 1 est effectuée dans un délai raisonnable, à convenir avec les autorités compétentes.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 5 - verplichting tot verrichting van de overschrijving binnen een redelijke termijn

Français

article 5 - obligation d'effectuer le virement dans un délai raisonnable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 5 - verplichting tot uitvoering binnen een redelijke termijn

Français

article 5 - obligation d'effectuer le virement dans un délai raisonnable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze doelstelling moet dus binnen een redelijke termijn worden gerealiseerd.

Français

il faut donc le réaliser efficacement dans des délais raisonnables.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie moet nu binnen een redelijke termijn een standpunt innemen

Français

la commission doit maintenant rendre une décision dans un délai raisonnable et en faisant preuve de la diligence nécessaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

waarbij een redelijke termijn gesteld wordt voor zuivering van de tekortkoming

Français

dans lequel il fixe un délai raisonnable pour remédier au manquement

Dernière mise à jour : 2015-07-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de verkoper beschikt over een redelijke termijn om het verzuim te herstellen.

Français

le vendeur dispose d'un délai raisonnable pour procéder à la correction.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in lid 2 de uitdrukking "binnen een redelijke termijn" vervangen door "onverwijld".

Français

au paragraphe 2, il convient de remplacer l’expression «dans un délai raisonnable» par «sans délai indu».

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

1) als deze niet binnen een redelijke termijn kunnen worden ingebracht;

Français

1) s'il n'est pas possible de procéder au renflouement interne de ces passifs dans un délai raisonnable;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ecb streeft ernaar het verzoek binnen een redelijke termijn af te handelen.

Français

la bce s'efforce de traiter la demande dans un délai raisonnable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hierbij kan bijvoorbeeld worden gedacht aan een geleidelijke prijsaanpassing over een redelijke termijn.

Français

ces mesures pourraient comprendre, par exemple, un étalement raisonnable dans le temps de tout ajustement des prix.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wegens enige andere tekortkoming dan te late aflevering, binnen een redelijke termijn;

Français

en cas de contravention autre que la livraison tardive, dans un délai raisonnable :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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