Vous avez cherché: in aftrek gebracht (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

in aftrek gebracht

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de oudste verliezen worden het eerst in aftrek gebracht.

Français

les pertes les plus anciennes sont déduites en premier.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commerciële belasting kan bij de winstvaststelling in aftrek worden gebracht.

Français

l'impôt commercial est retranché en tant que dépense d'exploitation du bénéfice industriel et commercial.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behoudens lid 3 wordt de afschrijving in aftrek gebracht door de economisch eigenaar.

Français

sous réserve des dispositions du paragraphe 3, l'amortissement est déduit par le propriétaire économique.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

on -danks de invoering van een vast loon, werden de uren van afwezigheid in aftrek gebracht.

Français

toutefois, en dépit du système de rémunération fixe, on procède à des déductions selon le nombre d'heures d'absence.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

van deze bezoldigingen worden de kosten in verband met het verhuurde onroerend goed niet in aftrek gebracht.

Français

de ces rémunérations ne sont pas déduits les frais relatifs au bien immobilier donné en location.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de eerste vraag vereniging gw in aftrek gebrachte bedrag.

Français

sur la première question porté en déduction par l'association gw.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de grondbelasting kan over het algemeen bij de vaststelling van de winst of het inkomen in aftrek -orden gebracht.

Français

l'impôt foncier est généralement déductible lors du calcul du bénéfice ou du revenu imposable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bedragen die al in aftrek werden gebracht voordat voor de regeling werd gekozen, kunnen niet opnieuw in aftrek worden gebracht.

Français

les montants déjà déduits avant l'entrée dans le régime ne peuvent faire l'objet d'une nouvelle déduction.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een afschrijving van een volledig jaar wordt in aftrek gebracht in het jaar van verkrijging of ingebruikneming, naargelang welk van beide het laatst valt.

Français

un amortissement sur une année complète est déduit au titre de l'exercice d’acquisition de l'immobilisation, ou au titre de l'exercice de mise en service de l'immobilisation, si cette dernière est ultérieure.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij de berekening van de heffingsgrondslag in toekomstige belastingjaren wordt rekening gehouden met bedragen die reeds in aftrek zijn gebracht op grond van dit artikel.

Français

lors du calcul de l’assiette imposable au cours des exercices fiscaux suivants, il est tenu compte des montants qui ont déjà été déduits conformément au présent article.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit kan resulteren in aftrek in de ene lidstaat zonder overeenkomstige heffing in de andere.

Français

il peut donc y avoir déduction dans un État membre sans qu’il y ait une taxation correspondante dans un autre État membre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bedragen die reeds door een belastingplichtige zijn afgetrokken voordat de bij deze richtlijn ingestelde regeling op hem van toepassing werd, kunnen niet nogmaals in aftrek worden gebracht.

Français

les montants qui ont déjà été déduits par le contribuable avant qu’il ne soit soumis aux règles de la présente directive ne peuvent faire l’objet d’une nouvelle déduction.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de samenvoeging van financiële vorderingen en schulden geldt echter niet voor de participaties en de reële activa die de overheid bezit, zodat dus niet alle activa in aftrek werden gebracht.

Français

toutefois, cette consolidation des créances et dettes financières ne s'applique pas aux participations et aux actifs réels détenus par la puissance publique, de sorte que les séries ne sont pas nettes de l'ensemble des actifs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gemengd gebruik zal het derhalve niet meer mogelijk zijn om onmiddellijk de volledige voorbelasting in aftrek te brengen.

Français

en cas d'utilisation mixte, il ne serait dès lors plus possible de déduire immédiatement la totalité de la tva payée en amont.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ontvanger had een factuur waarmee hij zijn voorbelasting in aftrek kon brengen, terwijl de gefactureerde btw niet werd voldaan.

Français

le destinataire se retrouve avec une facture qu’il peut utiliser pour obtenir une déduction fiscale mais la taxe en aval reste impayée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingeval van misbruik dient degene die de belasting op de betreffende handelingen in aftrek heeft gebracht, de aldus als btw afgetrokken bedragen aan de staat terug te storten. ».

Français

en cas de pratique abusive, la personne qui a opéré la déduction de la taxe sur les opérations en cause, doit reverser à l'etat les sommes ainsi déduites à titre de t.v.a. ».

Dernière mise à jour : 2013-04-09
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de betreffende belastingplichtige moet het werkelijke bedrag van deze uitgaven verantwoorden en mag de eventueel daarop drukkende belasting niet in aftrek brengen .

Français

cet assujetti doit justifier le montant effectif de ces dépenses et ne peut pas procéder à la déduction de la taxe qui les a éventuellement grevées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- krachtens een levering ter zake waarvan reeds omzetbelasting verschuldigd is, tenzij de ondernemer deze in aftrek mag brengen ;

Français

- en vertu d'une livraison déjà assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée, à moins que l'entrepreneur ne puisse porter celle-ci en déduction ;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ieder die op onrechtmatige of ongeoorloofde wijze de belasting in aftrek heeft gebracht, verbeurt een geldboete gelijk aan het dubbel van die belasting in zover die overtreding niet wordt bestraft bij toepassing van § 1, eerste lid.

Français

quiconque a déduit indûment ou abusivement la taxe, encourt une amende égale au double du montant de cette taxe, dans la mesure où cette infraction n’est pas réprimée par le § 1er, alinéa 1er.

Dernière mise à jour : 2015-10-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in plaats daarvan zou de afnemer de btw over de levering zelf in zijn btw-aangifte opnemen en tegelijkertijd ook volgens de normale regels in aftrek brengen.

Français

en revanche, le client devrait faire figurer ce montant dans sa propre déclaration tva. d’après les règles habituellement en vigueur, il déduirait également ledit montant de la tva dans cette même déclaration.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,767,313,105 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK