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in beraad houden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

kinderbijslag in beraad

Français

allocations familiales suspendues

Dernière mise à jour : 2012-05-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afgewezen in beraad"

Français

reportés*

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de kinderbijslag in beraad.

Français

les allocations familiales suspendues.

Dernière mise à jour : 2013-08-07
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een zaak in beraad nemen

Français

mettre une affaire en délibéré

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is de zaak in beraad genomen.

Français

l'affaire a été mise en délibéré.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zijn de zaken in beraad genomen.

Français

les affaires ont été mises en délibéré.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijgevolg hield zij haar standpunt in beraad.

Français

par conséquent, elle a réservé sa position.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

beide kwesties worden nog in beraad gehouden.

Français

l'examen de ces deux questions est encore en cours.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad memoreerde dat hij de kwestie sancties in beraad zal houden in het licht van toekomstige ontwikkelingen.

Français

le conseil a rappelé qu'il réexaminerait la question des sanctions en fonction de l'évolution de la situation.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in beraad in context van komende herziening crr/crd.

Français

À l’étude dans le cadre de la prochaine révision des crr/crd.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het hof neemt de zaak in beraad en beslist vervolgens. »

Français

la cour prend l'affaire en délibéré et statue ensuite. »

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de dienst neemt de zaak in beraad na het laatste verhoor.

Français

le service prend l'affaire en délibéré après la dernière audition.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

imo fal‑formulier nog niet geaccepteerd, de invoering is in beraad

Français

formulaire fal non encore accepté mais son adoption est à l'étude

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dat turkse verzoek is nog in beraad in de associatie-organen.

Français

cette demande turque est encore en suspens au sein des organes de l'association.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ministers van buitenlandse zaken houden deze optie momenteel in beraad.

Français

les ministres des affaires

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de voorzitter verklaart de debatten voor gesloten en neemt de zaak in beraad.

Français

le président prononce la clôture des débats et met l'affaire en délibéré.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

andere worden nog in beraad gehouden in het kader van het zogenaamde groeiinitiatief.

Français

il aurait été inacceptable, s'agissant

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de strafuitvoeringsrechtbank beslist binnen zeven dagen nadat de zaak in beraad is genomen.

Français

le tribunal de l'application des peines rend sa décision dans les sept jours de la mise en délibéré.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in feite houdt dit in dat de uitsluiting opnieuw in beraad moeten worden genomen.

Français

en fait, l'appel n'entraîne qu'une nouvelle délibération.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een derde betaling, om sedom tot 1991 te ondersteunen, wordt nog in beraad gehouden.

Français

une troisième phase est déjà à l'étude, elle devrait s'étendre jusqu'à 1991.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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