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Néerlandais

in de aanhef:

Français

dans le chapeau:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

bewoordingen van de aanhef

Français

termes du préambule

Dernière mise à jour : 2010-12-23
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Néerlandais

dit dient in de aanhef te worden aangegeven.

Français

il convient de le mentionner dans le préambule.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de aanhef wordt vervangen door:

Français

les termes introductifs sont remplacés par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

die wijzigingen moeten in de aanhef worden vermeld.

Français

ces modifications doivent être visées au préambule.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Qualité :

Néerlandais

dat artikel 21 moet dus in de aanhef worden vermeld.

Français

il doit donc être visé au préambule.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

(1) zie de overwegingen in de aanhef van het ontwerpbesluit.

Français

(1) voir les considérants figurant dans le préambule de l'arrêté en projet.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

luidt de aanhef thans als volgt:

Français

la phrase introductive est remplacée par le texte suivant :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

derhalve moet deze laatste bepaling worden vermeld in de aanhef.

Français

cette dernière disposition doit donc être visée au préambule.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

het spoedeisende karakter wordt als volgt gemotiveerd in de aanhef :

Français

quant à la motivation de l'urgence, le préambule s'exprime en ces termes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

in het onderhavige geval luidt de motivering in de aanhef aldus :

Français

en l'occurrence le préambule s'exprime en ces termes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

artikel 108 van de grondwet moet derhalve worden vermeld in de aanhef.

Français

l'article 108 de la constitution doit, dès lors, figurer au préambule.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

ii) in de tweede alinea komt de aanhef als volgt te luiden:

Français

ii) au deuxième alinéa, les termes introductifs sont remplacés par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

in de aanhef, in de vermelding van het advies van de raad van state :

Français

dans le préambule, dans la mention de l'avis du conseil d'etat :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

in de aanhef van het door u op te stellen ontwerpbesluit dient o.a. :

Français

dans le préambule de ce projet d' arrêté à rédiger, il faut notamment :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de motivering is in de brief en in de aanhef in nagenoeg dezelfde bewoordingen gesteld.

Français

la lettre et le préambule s'expriment en des termes quasi identiques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

in het onderhavige geval luidt de motivering in de brief en in de aanhef aldus :

Français

la lettre et le préambule s'expriment en ces termes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

1° bladzijde 43311, in de nederlandse versie, in de aanhef, zesde aanhaling :

Français

1° page 43311, dans la version néerlandaise, dans le préambule, sixième référant :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

(1) de betrokken adviezen moeten in chronologische volgorde worden weergegeven in de aanhef.

Français

(1) dans le préambule, les avis concernés doivent être mentionnés dans l'ordre chronologique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in de aanhef : vermelding van vennootschappen naar „spaans" en „portugees" recht,

Français

— dans la disposition liminaire: l'indication sociétés de droit «espagnol» et «portugais»,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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