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in mede eigendom en gedwongen onverdeeldheid

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Néerlandais

mede eigendom

Français

démo

Dernière mise à jour : 2023-08-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

mede-eigendom

Français

copropriété

Dernière mise à jour : 2013-09-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

mede-eigendom;

Français

la copropriété;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

d. mede-eigendom

Français

d. la copropriété

Dernière mise à jour : 2018-02-28
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eigendom en zeggenschap (')

Français

propriété et contrôle (')

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eigendom en zeggenschap f

Français

propriété et contrôle {*)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verificatie en gedwongen verzameling

Français

vérification et collecte obligatoire

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(a) eigendom en bevrachtingspraktijk

Français

a) propriété et pratiques d'affrètement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

en gedwongen minder uren werken.

Français

et sur la réduction forcée du temps de travail?

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3.3.3 eigendom en controle

Français

3.3.3 propriété et contrôle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gelieerd: zie eigendom en controle.

Français

entreprise affiliée: voir «contrôle et détention».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

officieel erkende eigendom-en ongevallenassuradeur

Français

souscripteur iard agréé

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

begrip vrij beroep — beheerder van gebouwen in mede-eigendom"

Français

préjudicielle «sixième directive tva — notion d'immeubles» (deuxième chambre) opérations effectuées par mme urbing-adam dans le cadre de sa profession pendant les exercices fiscaux 1991 à 1994.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

harmonisatie van de voorwaarden in mede- en herverzekeringsovereenkomsten

Français

harmonisation des conditions et modalités de coassurance et de réassurance

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beheer van eigen onroerend vermogen, ander dan in mede-eigendom;

Français

la gestion de patrimoine immobilier propre, autres que ceux en copropriétés;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ten tweede hebben we een ondernemingsrecht nodig dat mede-eigendom en medezeggenschap combineert.

Français

deuxièmement, nous devons créer un droit de l' entreprise qui combine copropriété et participation.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kokend-waterreactor met dubbele kringloop en gedwongen circulatie

Français

réacteur bouillant à circulation forcée et double cycle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in het geval van een gewone mede-eigendom moeten alle delen aan natuurlijk personen toebehoren.

Français

dans le cas d'une copropriété ordinaire, toutes les parts doivent appartenir à des personnes physiques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

use mede-eigendom (1211) jurist medewerker van het gerecht

Français

use harcèlement moral (1216) harcèlement sexuel (1216) haute mer

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in verscheidene bedrijven (in eigendom van een ander bedrijf een coöperatie of in mede-eigendom)

Français

10 sans installations de chauffage 11 avec installations de chauffage

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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