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individuele afrekening

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

afrekening

Français

liquidation

Dernière mise à jour : 2016-06-02
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

onafgehandelde afrekening

Français

décompte en souffrance

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afrekening in euro.

Français

les bases de règlement en euros.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

energie-afrekening

Français

facturation d'énergie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

maandbedrag en afrekening

Français

mensualité et décompte

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 2. - afrekening

Français

section 2. - décompte

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij te voegen afrekening

Français

décompte à joindre

Dernière mise à jour : 2013-04-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

begroting/afrekening (1)

Français

budget/decompte (1)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afrekening wegens verleende zorg

Français

dÉcompte pour soins dispensÉs

Dernière mise à jour : 2016-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

wederzijdse afrekening tussen spoorwegen

Français

règlement des décomptes du chemin de fer

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4.7 procedure voor afrekening i

Français

4.7 pratiques comptables i

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kilometerheffing voor vrachtwagens afrekening vloot

Français

mode de paiement / Émetteur de carte

Dernière mise à jour : 2023-04-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afdeling 3. - verificatie en afrekening

Français

section 3. - vérification et liquidation

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

5.3.2 afrekening van open-markttransacties

Français

le règlement des transactions s’effectuerait néanmoins de manière décentralisée par l’intermédiaire des banques centrales nationales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afrekening van open-markttransacties 5.3.3 .

Français

le règlement des opérations d' open market 5.3.3 .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vier driemaandelijkse voorlopige heffingen, tieve afrekening.

Français

quatre acomptes trimestriels suivis d'une régularisation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

er zal melding van gemaakt worden in de individuele afrekening bepaald bij het voornoemd koninklijk besluit van 9 september 1966.

Français

il en sera fait mention dans le compte individuel prévu par l'arrêté royal du 9 septembre 1966 précité.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

een tabel voor de verdeling van de kosten tussen de mede-eigenaars of een individuele afrekening van de te verdelen kosten;

Français

un tableau de répartition des frais entre les copropriétaires ou un relevé individuel des frais à répartir;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de huurder of de door hem aangeduide afgevaardigde kan de individuele afrekening nagaan op grond van de bewijsstukken die gedurende één maand na de verzending van de afrekening op de zetel van de maatschappij ter inzage liggen.

Français

le locataire ou le représentant qu'il désigne peut vérifier le décompte individuel sur la base des pièces justificatives qui sont tenues à sa disposition au siège de la société pendant un mois après l'envoi du décompte.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

boete wegens niet-inachtneming van termijn voor jaarlijkse mededeling van afrekeningen van individuele producenten — minimale termijnoverschrijding — evenredigheidsbeginsel

Français

pénalité pour le non-respect du délai pour la communication annuelle des décomptes des producteurs individuels — dépassement minimal du délai — principe de proportionnalité

Dernière mise à jour : 2015-03-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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