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insolvent

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insolvable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

overleden schuldenaar die insolvent is

Français

débiteur décédé en état d'insolvabilité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

verslag over het mededingingsbeleid 2005 waardoor zij insolvent werd.

Français

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Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

both companies were loss making at the time and considered insolvent.

Français

both companies were loss making at the time and considered insolvent.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

beide bedrijven waren destijds verlieslatend en werden als insolvent beschouwd.

Français

ces sociétés étaient toutes deux déficitaires à l'époque et considérées comme insolvables.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

een verzekeringsgarantiestelsel kan op twee manieren optreden wanneer een verzekeraar insolvent wordt.

Français

un rga peut agir de deux manières en cas d'insolvabilité d'un assureur.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

zelfs als een partij insolvent is, wordt de schuld van de andere partijen

Français

même si une partie est insolvable , la créance serait redevable par le autre partie

Dernière mise à jour : 2012-06-22
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Néerlandais

in acute gevallen kan de onderneming reeds insolvent zijn geworden of in liquidatie verkeren.

Français

dans les cas les plus graves, l'entreprise peut même être devenue insolvable ou se trouver en liquidation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

schlimmstenfalls ist das unternehmen bereits insolvent oder befindet sich wegen zahlungsunfähigkeit in einem kollektivverfahren.

Français

schlimmstenfalls ist das unternehmen bereits insolvent oder befindet sich wegen zahlungsunfähigkeit in einem kollektivverfahren.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

oostenrijk zou alleen een garantie verlenen wanneer bawag-psk insolvent dreigt te raken.

Français

la garantie accordée par l’autriche ne jouerait qu’au cas où bawag-psk présenterait un risque d'insolvabilité.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

in acute gevallen kan de onderneming reeds insolvent zijn geworden of aan een collectieve insolventieprocedure zijn onderworpen.

Français

dans les cas les plus graves, l’entreprise peut même être devenue insolvable ou faire l’objet d’une procédure collective relative à son insolvabilité en droit national.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

verzoekster, een franse handelsvennootschap, had aan een later insolvent geworden duitse onderneming staal geleverd.

Français

la demanderesse, une société commerciale française, avait livré de l'acier à une entre­prise allemande, ultérieurement en état de cessation de paiements.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

aldus beschermen zij mensen tegen het risico dat hun schadegevallen niet worden geregeld als hun verzekeringsonderneming insolvent wordt verklaard.

Français

ils protègent ainsi les personnes contre le risque que leur demande d'indemnisation ne soit pas satisfaite si leur entreprise d'assurance devient insolvable.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

een dergelijk stelsel beschermt hem met andere woorden tegen het risico dat zijn vorderingen niet worden uitgekeerd als de verzekeringsonderneming insolvent wordt.

Français

ils les protègent ainsi contre le risque que leur demande d'indemnisation ne soit pas satisfaite si leur assureur devient insolvable.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

deze maatregelen worden genomen voordat aan de drempelvoorwaarden voor afwikkeling wordt voldaan en voordat de instelling insolvent wordt of waarschijnlijk insolvent zal worden.

Français

ces mesures seraient prises avant que les conditions de déclenchement d’une procédure de résolution soient réunies et avant que l’établissement concerné soit insolvable ou susceptible de le devenir.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

derhalve zou bawag-psk zonder garantie binnen enkele weken insolvent zijn geworden/faillissement hebben moeten aanvragen.

Français

par conséquent, sans cette garantie, bawag-psk aurait dû se déclarer en insolvabilité/en faillite dans un délai de quelques semaines.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

(135) be beklemtoont dat bnfl zich erg hard had opgesteld en uiteindelijk misschien werd ingetoomd door de vrees dat be anders misschien wel insolvent zou worden.

Français

(135) be souligne que bnfl a adopté une position extrêmement ferme et n'est finalement venue à résipiscence qu'en raison de l'inquiétude suscitée par le fait que be aurait, sinon, été mise en liquidation.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

zijn insolvente praktijken in andere lidstaten voortzetten

Français

organiser son insolvabilité dans les autres pays membres

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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