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Infos

Néerlandais

inspectieverslag

Français

rapport d'inspection

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Néerlandais

nr. inspectieverslag

Français

no du rapport d’inspection

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

kennisgeving en inspectieverslag

Français

notification et rapport d’inspection

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit wordt genoteerd in het inspectieverslag.

Français

cette information est consignée dans le rapport d'inspection.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

naar aanleiding van een inspectieverslag genomen maatregelen

Français

mesures prises à la suite d’un rapport d’inspection

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het inspectieverslag bestaat uit de volgende delen:

Français

le rapport d'inspection se subdivise en plusieurs parties:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lijst maakt geen deel uit van het inspectieverslag.

Français

elle ne fait pas partie du rapport d’inspection.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) noteert hij de overtreding in het inspectieverslag;

Français

a) note l'infraction dans le rapport d'inspection;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

over iedere inspectie moet een inspectieverslag worden opgesteld.

Français

chaque inspection donne lieu à la rédaction d’un rapport.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inspectieverslag over het vast benoemd lid van het technisch personeel

Français

rapport d'inspection concernant le membre du personnel technique nommé à titre définitif

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in aansluiting op een inspectie wordt een inspectieverslag opgesteld.

Français

À la suite de l'inspection, un rapport d'inspection est établi.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een inspectieverslag opstellen en dit verslag toezenden aan hun autoriteiten.

Français

établissent un rapport d’inspection et le transmettent à leurs autorités.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zendt hij het inspectieverslag onverwijld toe aan zijn bevoegde autoriteit;

Français

transmet sans délai le rapport d’inspection à son autorité compétente;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de inspecteurs van de commissie stellen na elke inspectie een inspectieverslag op.

Français

les inspecteurs de la commission établissent un rapport après chaque inspection.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

c) zendt hij het inspectieverslag onmiddellijk aan de autoriteiten van zijn land.

Français

c) transmet sans délai le rapport d'inspection à ses autorités.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wanneer in het inspectieverslag geen tekortkomingen zijn vastgesteld, is geen antwoord vereist.

Français

lorsque le rapport d’inspection ne fait état d’aucune déficience, une réponse n’est pas nécessaire.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inspecteurs moeten in elk geval het volgende controleren en in hun inspectieverslag vermelden:

Français

dans tous les cas, les inspecteurs vérifient et consignent dans leur rapport:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

5° ten minste de vermelding « goed » hebben gekregen op het laatste inspectieverslag;

Français

5° avoir reçu au moins la mention « bon » au dernier rapport d'inspection;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

minstens de vermelding « goed » hebben gekregen in de laatste beoordelingsstaat en in het laatste inspectieverslag;

Français

avoir obtenu au moins la mention « bon » au dernier bulletin de signalement et au dernier rapport d'inspection;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

artikel 38 opstelling van inspectieverslagen

Français

article 38 Établissement de rapports d’inspection

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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