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inzage nemen

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Néerlandais

de partij kan ter griffie inzage nemen van de titels.

Français

la partie peut prendre au greffe communication des titres.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het kan inzage nemen van alle stukken die daartoe noodzakelijk zijn.

Français

il peut prendre connaissance de toutes les pièces nécessaires à cette fin.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

elke belanghebbende derde kan inzage nemen van het register van aandelen.

Français

tout tiers intéressé peut prendre connaissance du registre des parts.

Dernière mise à jour : 2013-12-02
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eenieder kan inzage nemen van het verzoekschrift op het gemeentesecretariaat te farciennes.

Français

toute personne peut prendre connaissance de la requête au secrétariat communal de farciennes.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eenieder kan inzage nemen van het verzoekschrift op het gemeentesecretariaat van de stad brussel.

Français

toute personne peut prendre connaissance de la requête au serétariat communal de la ville de bruxelles.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° alle documenten ter inzage nemen die voor de externe evaluatie relevant zijn;

Français

4° de consulter tous les documents pertinents pour l'évaluation externe.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie kan op elk moment inzage nemen van de rekeningen betreffende ieder project.

Français

la commission a accès à tout moment aux comptes relatifs à chaque projet.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de regeringscommissaris kan op elk ogenblik inzage nemen van alle documenten en geschriften van de reguleringsinstantie.

Français

le commissaire du gouvernement peut à tout moment consulter tous les documents et écrits de l'autorité de régulation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij mogen inzage nemen van alle documenten in verband met hun opdracht alsook van de inlichtingenfiches.

Français

ils peuvent examiner tous les documents en rapport avec leur mission ainsi que les fiches de renseignements.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de leden van de commissie kunnen op het secretariaat inzage nemen van de documenten van de werkgroepen.

Français

les membres de la commission peuvent prendre connaissance des documents des groupes de travail au secrétariat.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bevolking kan op werkuren inzage nemen van een dossier op een plaats die de bevoegde overheid bepaalt.

Français

un dossier accessible au public peut être consulté, aux heures ouvrables, à un endroit que l'autorité compétente désigne.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tijdens die termijn kunnen de ambtenaar en zijn verdediger bij de directeur inzage nemen van het volledige dossier.

Français

pendant le même délai, l'agent et son défenseur peuvent prendre connaissance du dossier complet auprès du directeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

elke belanghebbende kan kosteloos inzage nemen van het dossier en er tegen betaling van de griffiekosten een afschrift van verkrijgen.

Français

tout intéressé peut prendre gratuitement connaissance du dossier et en obtenir copie moyennant paiement des frais de greffe.

Dernière mise à jour : 2013-12-02
Fréquence d'utilisation : 4
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

inzage nemen van de registers van burgerlijke stand en bevolking in de gemeenten (art. 135 van de provinciewet)

Français

prendre inspection dans les communes des registres de l'état civil et de la population (article 135 de la loi provinciale).

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanvragers kunnen inzage nemen van de notulen en van de geschreven of mondelinge opmerkingen geformuleerd tijdens het openbaar onderzoek.

Français

les demandeurs peuvent avoir communication du procès-verbal ainsi que des observations écrites ou verbales formulées au cours de l'enquête.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij kan ter plaatse inzage nemen van de boeken, de briefwisseling, de notulen en om het even welke geschriften van het fonds.

Français

il peut prendre connaissance sur place des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et de n'importe quelles écritures du fonds.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° inlichtingen inwinnen en controle uitoefenen door het ondervragen van personen en het inzage nemen van documenten en andere informatiedragers;

Français

2° demander des informations et exercer un contrôle en interrogeant des personnes et en vérifiant des documents et d'autres porteurs d'informations;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissarissen mogen ter plaatse inzage nemen van de boeken, de briefwisseling, de notulen en, in het algemeeen, van alle schrifturen.

Français

les commissaires peuvent prendre connaissance, sans déplacement, des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et généralement de toutes les écritures.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ambtenaren van de afdeling van de milieupolitie en van de « office wallon des déchets » kunnen voortdurend inzage nemen van de registers.

Français

les registres sont tenus en permanence à disposition des fonctionnaires de la division de la police de l'environnement et de l'office wallon des déchets.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ze kunnen, zonder ze te verplaatsen, inzage nemen van de boeken, briefwisseling, notulen, en meer algemeen, van alle bescheiden van de vereniging.

Français

ils peuvent prendre connaissance, sans les déplacer, des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et, en général, de toutes les écritures de l'association.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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