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kapteyn

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Néerlandais

kapteyn-verdeling

Français

transformation de kapteyn

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

geachte heer kapteyn,

Français

cher monsieur kapteyn,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

rechter kapteyn bij zijn eedsaflegging op 29 maart 1990

Français

m. le juge kapteyn pröte sermentdevant la cour. le 29 mars 1990.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

voorzitter: p. j. g. kapteyn, voormalig rechter bij het hof van justitie

Français

chairman : p. j. g. kapteyn, ancien juge à la cour de justice

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

het havenbeleid kwam voor het eerst ter sprake in de verslagen van de heren kapteyn ('),

Français

les premières allusions à la politique por tuaire figurent dans les rapports présentés par mm.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

m. diez de vel asco, kamerpresident c. n. kakouris en p. j. g. kapteyn, rechters

Français

m. diez de vel asco, président de chambre m. kakouris et m. kapteyn, juges

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

toespraak van de president, o. due, ter gelegenheid van de ambtsaanvaarding van p. kapteyn (rechter)

Français

allocution prononcöe par m.le prösident ole due ä l'occaslonde i'entröeen fonctions de m.le juge kapteyn

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

h. ragnemalm, kamerpresident p. j. g. kapteyn, j. l. murray en k. ioannou, rechters

Français

m. ragnemalm, président de chambre m. kapteyn, m. murray et m. ioannou, juges

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

d vierde kamer: de heer kakouris, kamerpre­sident; de heren kapteyn, murray en ragnemalm, rechters;

Français

adoption par la cour des comptes, le 30 novem­bres sa 516e réunion. conformément aux dispo­

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

rechter t. koopmans heeft zich teruggetrokken en is vervangen door de heer p.j.g. kapteyn voor de periode van 1 april 1990 tot 6 oktober 1994.

Français

la modification suivante est intervenue au cours de l'année 1990: démission du juge t. koopmans, remplacé par m. r j. g. kapteyn, pour la période allant du 1er avril 1990 au 6 octobre 1994.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

kapteyn, p.j.g.; verloren van themaat, p. inleiding tot het recht der europese gemeenschappen, 3e druk, deventer, 1987

Français

kovar, r. le pouvoir réglementaire de la ceca. paris, 1964.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

besluit van de vertegenwoordigers van de regeringen der lid­staten van de europese gemeenschappen van 31 januari. betreft : benoeming van de heer p.j.g. kapteyn tot rechter bij het hofvan justitie met ingang van 1 april 1990 tot en met 6 oktober

Français

autres points traités a marchés publics des services : communi­cation de la commission; a surveillance et procédures de recours pour les marchés des secteurs « exclus » : information par la commission;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

(1) de ambtstermijn van mevrouw ninon colneric en van de heren david a.o. edward, peter jann, p.j.g. kapteyn, antonio mario la pergola, josé carlos moitinho de almeida, jean-pierre puissochet, hans ragnemalm, rechters, en van de heren georgios cosmas, nial fennelly, philippe leger en antonio saggio, advocaten-generaal bij het hof van justitie van de europese gemeenschappen, zal op 6 oktober 2000 verstrijken.

Français

(1) les mandats de mme ninon colneric et messieurs david a. o. edward, peter jann, p. j. g. kapteyn, antonio mario la pergola, josé carlos moitinho de almeida, jean-pierre puissochet, hans ragnemalm, juges, ainsi que ceux de messieurs georgios cosmas, nial fennelly, philippe leger et antonio saggio, avocats généraux à la cour de justice des communautés européennes, viennent à expiration le 6 octobre 2000.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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