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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

kennisgever

Français

pétitionnaire

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kennisgever :

Français

4° notifiant :

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

exporteur - kennisgever

Français

exportateur - notifiant

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kennisgever kan zijn:

Français

le notifiant peut être:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kennisgever is derhalve:

Français

le notifiant est, dès lors:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

exporteur - kennisgever registratienr.:

Français

exportateur – notifiant

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

naam en adres van de kennisgever

Français

nom et adresse du notifiant

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

terugtrekking of vervanging van een kennisgever

Français

retrait ou remplacement d'un notifiant

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a. naam en adres van de kennisgever

Français

a. nom et adresse du notifiant

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de naam van de fabrikant en de kennisgever;

Français

le nom du fabricant et du notifiant;

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ontwerp-evaluatieverslag aan de kennisgever meegedeeld op

Français

date à laquelle le projet de rapport d’évaluation a été communiqué au notifiant

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kennisgever heeft een probabilistische risicobeoordeling opgesteld.

Français

une évaluation des risques basée sur les probabilités a été préparée par l'auteur de la notification.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de naam van de fabrikant en de kennisgever;

Français

b) le nom du fabricant et du notifiant;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van de kennisgever, of, indien dit niet mogelijk is:

Français

au notifiant ou, si cela est impossible,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de naam en het adres van de oorspronkelijke kennisgever.

Français

etb) le nom et l'adresse du premier notifiant.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

belgië heeft de door de kennisgever ingediende informatie geëvalueerd.

Français

la belgique a évalué les informations présentées par l’auteur de la notification.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

naam en adres van de kennisgever (firma of instituut).

Français

nom et adresse du notifiant (société ou institut)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de kennisgever is over de in deze beschikking vervatte maatregelen geraadpleegd.

Français

le notifiant a été consulté sur les mesures prévues par la présente décision.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

denemarken heeft de door de kennisgever ingediende aanvullende informatie beoordeeld.

Français

le danemark a évalué ces informations supplémentaires.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de kennisgever verstrekt de bevoegde autoriteit van verzending een afschrift van:

Français

le notifiant fournit à l'autorité compétente d'expédition une copie:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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