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De: Traduction automatique
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komt de raad tot de volgende conclusies :
le conseil adopte les conclusions ci-après :
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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de vorige items brengen mij onmiddellijk tot volgende beslissing.
les points précédents m'amènent directement à la décision suivante.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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tot volgende week
merci beaucoup pour la réponse rapide
Dernière mise à jour : 2019-01-17
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komt de raad het volgende overeen:
le conseil est convenu:
Dernière mise à jour : 2017-04-25
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tot volgende maand?
oui, la grande-bretagne a fait quelques propositions depuis le mois de mai.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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hij heeft het hof de volgende beslissing in overweging gegeven:
c'est dans ces conditions que les requérants ont introduit les présents recours.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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(verzoek van de rechtbank groningen om een prejudiciële beslissing)
(demande de décision préjudicielle, introduite par le rechtbank groningen)
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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overwegende met name dat artikel 6 in de volgende beslissing voorziet :
considérant plus particulièrement, à l'article 6, la décision suivante :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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één van de volgende beslissingen :
une des décisions suivantes :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence:
beslissing van de rechtbank over dit beroep
décision du tribunal à propos de ce recours
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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zij hebben de volgende beslissingen uitgesproken.
ils ont prononcé les jugements énumérés ci-après.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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de beslissing van de rechtbank over het betalingsbevel
décision de la juridiction sur l’injonction de payer
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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de volledige tekst van de volgende beslissingen :
une copie in extenso des délibérations
Dernière mise à jour : 2012-04-05
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de deliberatiecommissie neemt één van de volgende beslissingen :
la commission de délibération prend l'une des décisions suivantes :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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derhalve komt de rechtbank evenmin bevoegdheid toe ten aanzien van de vordering tot ontbinding van de huur en koopovereenkomst.
en conséquence, l'arrondissementsrechtbank n'est pas non plus compétent à l'égard de l'action en résiliation des contrats de bail et de vente.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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de volgende beslissingen en collectieve arbeidsovereenkomsten worden opgeheven.
les décisions et conventions collectives de travail suivantes sont abrogées.
Dernière mise à jour : 2012-04-05
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de ambtenaar kan in beroep gaan tegen volgende beslissingen :
le fonctionnaire peut interjeter appel contre les décisions suivantes :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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in dit kader kunnen de volgende beslissingen getroffen worden :
les différentes décisions pouvant être prises dans ce cadre sont les suivantes :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence:
de regering raadpleegt de raad vooraleer de volgende beslissingen te nemen :
le gouvernement consulte le conseil avant de prendre les décisions suivantes :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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de commissie en de commissie van beroep kunnen volgende beslissingen nemen :
la commission et la commission d'appel peuvent prendre les décisions suivantes :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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