Vous avez cherché: komt de rechtbank tot volgende beslissing (Néerlandais - Français)

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komt de rechtbank tot volgende beslissing

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Néerlandais

komt de raad tot de volgende conclusies :

Français

le conseil adopte les conclusions ci-après :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de vorige items brengen mij onmiddellijk tot volgende beslissing.

Français

les points précédents m'amènent directement à la décision suivante.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tot volgende week

Français

merci beaucoup pour la réponse rapide

Dernière mise à jour : 2019-01-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

komt de raad het volgende overeen:

Français

le conseil est convenu:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

tot volgende maand?

Français

oui, la grande-bretagne a fait quelques propositions depuis le mois de mai.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

hij heeft het hof de volgende beslissing in overweging gegeven:

Français

c'est dans ces conditions que les requérants ont introduit les présents recours.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

(verzoek van de rechtbank groningen om een prejudiciële beslissing)

Français

(demande de décision préjudicielle, introduite par le rechtbank groningen)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

overwegende met name dat artikel 6 in de volgende beslissing voorziet :

Français

considérant plus particulièrement, à l'article 6, la décision suivante :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

één van de volgende beslissingen :

Français

une des décisions suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

beslissing van de rechtbank over dit beroep

Français

décision du tribunal à propos de ce recours

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

zij hebben de volgende beslissingen uitgesproken.

Français

ils ont prononcé les jugements énumérés ci-après.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de beslissing van de rechtbank over het betalingsbevel

Français

décision de la juridiction sur l’injonction de payer

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de volledige tekst van de volgende beslissingen :

Français

une copie in extenso des délibérations

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de deliberatiecommissie neemt één van de volgende beslissingen :

Français

la commission de délibération prend l'une des décisions suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

derhalve komt de rechtbank evenmin bevoegdheid toe ten aanzien van de vordering tot ontbinding van de huur­ en koop­overeenkomst.

Français

en conséquence, l'arrondissementsrechtbank n'est pas non plus compétent à l'égard de l'action en résiliation des contrats de bail et de vente.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de volgende beslissingen en collectieve arbeidsovereenkomsten worden opgeheven.

Français

les décisions et conventions collectives de travail suivantes sont abrogées.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de ambtenaar kan in beroep gaan tegen volgende beslissingen :

Français

le fonctionnaire peut interjeter appel contre les décisions suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in dit kader kunnen de volgende beslissingen getroffen worden :

Français

les différentes décisions pouvant être prises dans ce cadre sont les suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de regering raadpleegt de raad vooraleer de volgende beslissingen te nemen :

Français

le gouvernement consulte le conseil avant de prendre les décisions suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de commissie en de commissie van beroep kunnen volgende beslissingen nemen :

Français

la commission et la commission d'appel peuvent prendre les décisions suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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