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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

lasthebber

Français

mandataire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lasthebber ad hoc

Français

la propriété

Dernière mise à jour : 2011-10-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lasthebber van de overheid

Français

personne mandatée par l'autorité publique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

termijndeposito-diensten als lasthebber;

Français

services de dépôts à terme pour le compte du client;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de lasthebber moet geen aandeelhouder zijn.

Français

le mandataire ne doit pas être actionnaire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) termijndeposito-diensten als lasthebber;

Français

b) services de dépôts à terme pour le compte du client;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii. - verplichtingen van de lasthebber.

Français

chapitre ii. - des obligations du mandataire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) mogelijkheden tot bevoorrading van de lasthebber

Français

5) l'obligation pour le licencié de ne pas concéder de sous-licences ou de ne pas céder la licence;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door opzegging van de lastgeving door de lasthebber,

Français

par la renonciation de celui-ci au mandat,

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze bevoegdheid kan worden opgedragen aan een lasthebber.

Français

ce pouvoir peut être délégué à un mandataire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lasthebber is aangewezen bij akte verleden voor notaris.

Français

le mandataire est désigné par acte passé devant notaire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - tussenkomst van een agent of een lasthebber

Français

section 1re. - intervention d'un agent ou d'un mandataire

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b) mogelijkheden tol het maken van reclame door de lasthebber

Français

b) pitblicité du mandataire

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de werkgever, zijn lasthebber of zijn aangestelde zijn strafrechtelijk aansprakelijk.

Français

sont responsables pénalement l'employeur, son mandataire ou son délégué.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

8° identificatiegegevens betreffende de lasthebber die de voorafgaande melding doet.

Français

8° données d'identification relatives au mandataire qui effectue la déclaration préalable.

Dernière mise à jour : 2013-12-11
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- dat de commissie de belastingplichtige of zijn lasthebber heeft gehoord;

Français

- que la commission a entendu le contribuable ou son mandataire;

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de belanghebbenden delen de syndicus schriftelijk de identiteit van hun lasthebber mee.

Français

les intéressés communiquent par écrit au syndic l'identité de leur mandataire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

lijst 2 - mogelijke belegging van fondsen bij marktdeelnemers als lasthebber;

Français

niveau 2 – possibilité d’investir des fonds auprès des intervenants du marché pour le compte du client ;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als bijzonder lasthebber aan te stellen, krachtens (bepalingen ter machtiging)

Français

en vertu de [dispositions d'habilitation]

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

, handelend in de hoedanigheid van - lasthebber - bediende - van ondergetekende;

Français

, - demeurant à - ayant établi ses bureaux à -.......................................................rue

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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